Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Paris (Paris, France) -- Rue de la Ville-l'Évêque

Source :

GeoNames : Rue de la Ville-l'Évêque (Paris)

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Inventaire après décès de Adélaïde Edmée Prévost, veuve de Alexis Janvier Lalive de Labriche, demeurant rue de la Ville l'Evêque, n° 27

Période : 1844 - 1844

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Étienne François GUÉNIN, 1er août 1839 - 24 mars 1857 (étude XCI)
Inventaire après décès de Pierre Paul Denniée, arrivé à Grenoble, le 17 septembre 1848, intendant en chef de l'armée des Alpes, demeurant ru...

Période : 1848 - 1848

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Étienne François GUÉNIN, 1er août 1839 - 24 mars 1857 (étude XCI)
Inventaire après décès de Alexandre Charles Nicolas Amé de Saint-Didier, arrivé en son domicile, rue de la Ville l'Evêque, n° 17, le 17 mars...

Période : 1850 - 1850

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Étienne François GUÉNIN, 1er août 1839 - 24 mars 1857 (étude XCI)
Inventaire après décès de Charles Ignace Pons de Boutier, baron de Catus, à la requête de Jeanne Marie Françoise Ottevaere, sa veuve, demeur...

Période : 1839 - 1839

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Étienne François GUÉNIN, 1er août 1839 - 24 mars 1857 (étude XCI)
Inventaire après décès de Marie Joffre, épouse de André Clément, demeurant rue de la Ville l'Evêque, n° 23

Période : 1840 - 1840

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Étienne François GUÉNIN, 1er août 1839 - 24 mars 1857 (étude XCI)
Inventaire après la nomination d'un tuteur, à l'interdiction de Monsieur le Marquis de Alexandre Louis Gilbert Colbert Marquis de Chabanais,...

Période : 1821 - 1821

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Armand Louis PÉAN de SAINT-GILLES, 9 mars 1819 - 1er août 1839 (étude XCI)
Hôtel Saint-Florentin.

Cote : MC/ET/XCI/1928

Période : 1701 - 1800

Fonds : «Mélanges» (dossiers de clients) de l’étude XCI. MC/ET/XCI/1894-MC/ET/XCI/1950 (1209-1917)
Topographie parisienne.

Cote : MC/ET/XCI/1937

Période : 1601 - 1900

Fonds : «Mélanges» (dossiers de clients) de l’étude XCI. MC/ET/XCI/1894-MC/ET/XCI/1950 (1209-1917)
Inventaire après décès de Nicolas Lebrun, valet de chambre de Monsieur de La Briche, époux de Marie Geneviève Debausse, demeurant rue de la ...

Cote : MC/ET/XCI/1225

Période : 1785 - 1785

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean-Baptiste LEFEBVRE, 26 septembre 1778 - 1er février 1788 (étude XCI)
Inventaire après décès d'Alexis Janvier Lalive de La Briche, conseiller d'Etat, secrétaire honoraire des commandements de la reine, introduc...

Cote : MC/ET/XCI/1230

Période : 1785 - 1785

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean-Baptiste LEFEBVRE, 26 septembre 1778 - 1er février 1788 (étude XCI)

Paris (Paris, France) -- Rue de la Ville-l'Évêque

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