Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Paris (Paris, France) -- Rue de la Ville-l'Évêque

Source :

GeoNames : Rue de la Ville-l'Évêque (Paris)

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Mariage de Jacques Pierre Orillard de Villemanzy, général de division, 1302, rue de la Ville-l'Évêque, avec Élisabeth Françoise Margueritte ...

Cote : MC/ET/XCIII/241

Période : 1802 - 1802

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Georges Victor de MAUTORT, 7 décembre 1774 - 19 février 1805 (étude XCIII)
Mariage de Marie Louis Villard, 28, rue de la Ville-l'Évêque, avec Thérèse David, même adresse.

Cote : MC/ET/XCIII/345

Période : 1814 - 1814

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Louis Auguste MARCHOUX, 20 février 1805 - 6 septembre 1826 (étude XCIII)
Inventaire après décèsd'Anne Josèphe Antoinette Lonnoy, veuve de Jacques Toussaint Mouret, administrateur des subsistances militaires à Pari...

Cote : MC/ET/XCIII/350

Période : 1814 - 1814

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Louis Auguste MARCHOUX, 20 février 1805 - 6 septembre 1826 (étude XCIII)
Mariage de Théodore de La Bonninière de Beaumont, chef d'escadron en garnison à Meaux, avec Adélaïde Charlotte Élisabeth Cécile de Villemanz...

Cote : MC/ET/XCIII/406

Période : 1820 - 1820

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Louis Auguste MARCHOUX, 20 février 1805 - 6 septembre 1826 (étude XCIII)
Mariage de Joseph de Falentin de Saintenac, conseiller de préfecture, demeurant à Pamiers, avec Élisabeth Marie Étienne de Villemanzy, 21, r...

Cote : MC/ET/XCIII/442

Période : 1824 - 1824

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Louis Auguste MARCHOUX, 20 février 1805 - 6 septembre 1826 (étude XCIII)
Inventaire après décès: Lonnoy, Anne-Josephe-Antoinette. Mouret, Jacques-Toussaint (épouse en 2èmes noces de) ; Neubourg, Jean-Baptiste de (...

Période : 1814 - 1814

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Louis Auguste MARCHOUX, 20 février 1805 - 6 septembre 1826 (étude XCIII)
Liquidation de succession de René Soulas, entrepreneur de maçonnerie, 47, rue de la Ville-l'Évêque.

Cote : MC/ET/XCIII/464

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre CORBIN, 6 septembre 1826 - 17 avril 1839 (étude XCIII)
Liquidation des communauté et succession: Soulas René. Ville-l'Evêque (rue de la), n° 47. Entrepreneur de maçonnerie

Cote : MC/ET/XCIII/464

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre CORBIN, 6 septembre 1826 - 17 avril 1839 (étude XCIII)
Inventaire après décès: Orillard Villemarizy, Jacques-Pierre. Ville l'Evêque (rue de la).

Période : 1830 - 1830

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre CORBIN, 6 septembre 1826 - 17 avril 1839 (étude XCIII)
Inventaire après décès: Baudon, Elisabeth-Françoise-Marguerite. Orillard, Jacques-Pierre (comte de Villemanzy) (veuve de). Ville l'Evêque (r...

Période : 1831 - 1831

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre CORBIN, 6 septembre 1826 - 17 avril 1839 (étude XCIII)

Paris (Paris, France) -- Rue de la Ville-l'Évêque

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