Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Châteauroux-les-Alpes (Hautes-Alpes, France)

Source :

GeoNames :
Châteauroux-les-Alpes (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Hautes-Alpes) - commune
Châteauroux (Centre-Val de Loire, Indre) - lieu habité

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Campagne de vol sur Guillestre, Crévoux, Châteauroux-les-Alpes, Eygliers, Mont-Dauphin, Réotier, Risoul, Saint-André-d'Embrun, Saint-Clément...

Cote : 1792 W 63

Période : 1971 - 1971

Fonds : Bordereau de versement de la Direction départementale des territoires des Hautes-Alpes
Campagne de vol sur le Dévoluy, le Champsaur, le Queyras, le Guillestrois et une partie de l'Embrunais - Échelle 1/20 000e

Cote : 1792 W 112

Période : 1982 - 1982

Fonds : Bordereau de versement de la Direction départementale des territoires des Hautes-Alpes
Campagne de vol sur Guillestre, Crévoux, Châteauroux-les-Alpes, Eygliers, Mont-Dauphin, Réotier, Risoul, Saint-André-d'Embrun, Saint-Clément...

Cote : 1792 W 63

Période : 1971 - 1971

Fonds : Bordereau de versement de la Direction départementale des territoires des Hautes-Alpes
Campagne de vol sur le Dévoluy, le Champsaur, le Queyras, le Guillestrois et une partie de l'Embrunais - Échelle 1/20 000e

Cote : 1792 W 112

Période : 1982 - 1982

Fonds : Bordereau de versement de la Direction départementale des territoires des Hautes-Alpes
30 janvier 1857-11 janvier 1858

Cote : 3 Q 1496

Période : 1857 - 1858

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
11 janvier 1858-28 janvier 1860

Cote : 3 Q 1497

Période : 1858 - 1860

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
28 janvier 1860 -6 octobre 1860

Cote : 3 Q 1498

Période : 1791 - 1940

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
6 octobre 1860-28 juin 1861

Cote : 3 Q 1499

Période : 1860 - 1861

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
28 juin 1861-11 février 1862

Cote : 3 Q 1500

Période : 1861 - 1862

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
11 février 1862 -21 octobre 1862

Cote : 3 Q 1501

Période : 1791 - 1940

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
21 octobre 1862-20 juin 1863

Cote : 3 Q 1502

Période : 1862 - 1863

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
20 juin 1863-5 mars 1864

Cote : 3 Q 1503

Période : 1863 - 1864

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
5 mars 1864 -3 décembre 1864

Cote : 3 Q 1504

Période : 1791 - 1940

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
3 décembre 1864-19 août 1865

Cote : 3 Q 1505

Période : 1864 - 1865

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
19 août 1865-14 juin 1866

Cote : 3 Q 1506

Période : 1865 - 1866

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
14 juin 1866-12 février 1867

Cote : 3 Q 1507

Période : 1866 - 1867

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
12 février 1867-30 janvier 1868

Cote : 3 Q 1508

Période : 1867 - 1868

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
31 janvier 1868 -15 décembre 1868

Cote : 3 Q 1509

Période : 1791 - 1940

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
15 décembre 1868-25 octobre 1869

Cote : 3 Q 1510

Période : 1868 - 1869

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
25 octobre 1869-24 septembre 1870

Cote : 3 Q 1511

Période : 1869 - 1870

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
24 septembre 1870-21 août 1871

Cote : 3 Q 1512

Période : 1870 - 1871

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
21 août 1871-8 août 1872

Cote : 3 Q 1513

Période : 1871 - 1872

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
8 août 1872-6 septembre 1873

Cote : 3 Q 1514

Période : 1872 - 1873

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
6 septembre 1873-19 août 1874

Cote : 3 Q 1515

Période : 1873 - 1874

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
19 août 1874-2 août 1875

Cote : 3 Q 1516

Période : 1874 - 1875

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
2 août 1875-12 juin 1876

Cote : 3 Q 1517

Période : 1875 - 1876

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
12 juin 1876-2 février 1877

Cote : 3 Q 1518

Période : 1876 - 1877

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
2 février 1877 -12 décembre 1877

Cote : 3 Q 1519

Période : 1791 - 1940

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
12 décembre 1877-28 septembre 1878

Cote : 3 Q 1520

Période : 1877 - 1878

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
28 septembre 1878-26 juin 1879

Cote : 3 Q 1521

Période : 1878 - 1879

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
26 juin 1879-28 avril 1880

Cote : 3 Q 1522

Période : 1879 - 1880

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
28 avril 1880-5 février 1881

Cote : 3 Q 1523

Période : 1880 - 1881

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
5 février 1881 -7 novembre 1881

Cote : 3 Q 1524

Période : 1791 - 1940

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
7 novembre 1881-10 août 1882

Cote : 3 Q 1525

Période : 1881 - 1882

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
10 août 1882-18 avril 1883

Cote : 3 Q 1526

Période : 1882 - 1883

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
15 janvier 1887-16 septembre 1888

Cote : 3 Q 1451

Période : 1887 - 1888

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
17 septembre 1888-23 décembre 1889

Cote : 3 Q 1452

Période : 1888 - 1889

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
23 décembre 1889-29 juin 1891

Cote : 3 Q 1453

Période : 1889 - 1891

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
30 juin 1891-19 mars 1893

Cote : 3 Q 1454

Période : 1891 - 1893

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
20 mars 1893-13 novembre 1894

Cote : 3 Q 1455

Période : 1893 - 1894

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
14 novembre 1894-7 mai 1896

Cote : 3 Q 1456

Période : 1894 - 1896

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
8 mai 1896-18 février 1898

Cote : 3 Q 1457

Période : 1896 - 1898

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
19 février 1898-26 août 1899

Cote : 3 Q 1458

Période : 1898 - 1899

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
26 août 1899-2 septembre 1901

Cote : 3 Q 6529

Période : 1899 - 1901

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
3 septembre 1901-7 juillet 1903

Cote : 3 Q 6530

Période : 1901 - 1903

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
7 juillet 1903-10 juin 1905

Cote : 3 Q 6531

Période : 1903 - 1905

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
13 juin 1905-6 juillet 1907

Cote : 3 Q 6532

Période : 1905 - 1907

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
6 juillet 1907-24 juin 1909

Cote : 3 Q 6533

Période : 1907 - 1909

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
26 juin 1909-20 décembre 1910

Cote : 3 Q 6534

Période : 1909 - 1910

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
21 décembre 1910-15 juin 1912

Cote : 3 Q 6535

Période : 1910 - 1912

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement

Châteauroux-les-Alpes (Hautes-Alpes, France)

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