Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Paris (Paris, France) -- Ancien Palais des Tuileries

Source :

GeoNames : Ancien Palais des Tuileries (Paris)

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Commission par Thomas DECARDY, écuyer d'écurie du roi, à François de BOURBON, gentilhomme italien et archer de la compagnie de Monseigneur l...

Cote : MC/ET/XIX/169

Période : 1546 - 1546

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean TROUVÉ, 27 mars 1543 - 1559 (étude XIX)
Bail par les enfants et héritiers de Cosme Lecharron, marchand, bourgeois de Paris, à Etienne Troisrieux, commissaire député par le roi à la...

Cote : MC/ET/CXXII/1291

Période : 1564 - 1564

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jérôme LE CHARRON, 1560 - 19 mai 1566 (étude CXXII)
Lettre autographe signée de Carneseguy 1 et datée des Tuileries, avisant les notaires Yver et Vassart qu'il charge en son absence son cousin...

Cote : MC/ET/XXXVI/21

Période : 1566 - 1566

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean YVER, 1562 - 1579 (étude XXXVI)
Hermant Bocquet, voiturier par terre, s'engage à charroyer et amener dans l'atelier des marbres des Tuileries plusieurs pierres de marbre et...

Période : 1567 - 1567

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean YVER, 1562 - 1579 (étude XXXVI)
Hermant Bocquet s'engage à tirer et charroyer et mettre hors du grand bâtiment étant à présent sur la rivière de Seine au-devant des Tuileri...

Cote : MC/ET/XXXVI/20

Période : 1567 - 1567

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean YVER, 1562 - 1579 (étude XXXVI)
Guillaume Hébert, tonnelier, demeurant à Blaru, près Vernon, s'engage à livrer au sr. Caruessequi 23 mingnots d'ognon de safran servant à re...

Période : 1567 - 1567

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean YVER, 1562 - 1579 (étude XXXVI)
Marché de Jean Petit, maître peintre pour ' peindre, dorer et estoffer ' deux grandes targes aux armoiries du roi et de la Reine au palais d...

Période : 1567 - 1567

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean YVER, 1562 - 1579 (étude XXXVI)
Procuration par Jean de VERDUN, commis par la reine mère du roi à tenir les comptes de ses bâtiments des Tuileries, et du château de Saint-M...

Cote : MC/ET/CV/7

Période : 1571 - 1571

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Martin MAHIEU, 29 avril 1569 - 20 mai 1613 (étude CV)
Engagement par Flourent Fournier, maître fontainier, demeurant à Blandy-des-Bois, à révérend père en Dieu maître Pierre de Gondi, évêque de ...

Cote : MC/ET/XXXVI/24

Période : 1573 - 1573

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean YVER, 1562 - 1579 (étude XXXVI)
Quittance de la veuve de Gatien BELLE, maître maçon, et entrepreneur des bâtiments du château des Tuileries, à Jean de VERDUN, payeur des oe...

Cote : MC/ET/CV/12

Période : 1573 - 1573

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Martin MAHIEU, 29 avril 1569 - 20 mai 1613 (étude CV)

Paris (Paris, France) -- Ancien Palais des Tuileries

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