Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Celles-sur-Ource (Aube, France)

Source :

GeoNames :
Celles-sur-Ource (Grand Est, Aube) - commune
Celles-sur-Ource (Grand Est, Aube) - lieu habité

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Donation, achat.

Cote : 7 H 302

Période : 1213 - 1317

Fonds : 7 H. – Abbaye bénédictine Notre-Dame de Molesme
Aliénations et réintégrations.

Cote : 7 H 303

Période : 1586 - 1660

Fonds : 7 H. – Abbaye bénédictine Notre-Dame de Molesme
Bornage : transactions avec l'abbaye cistercienne de Mores (Aube, commune de Celles).

Cote : 7 H 304

Période : 1247 - 1523

Fonds : 7 H. – Abbaye bénédictine Notre-Dame de Molesme
Prise de possession par les religieux.

Cote : 7 H 305

Période : 1601 - 1657

Fonds : 7 H. – Abbaye bénédictine Notre-Dame de Molesme
Baux généraux.

Cote : 7 H 306

Période : 1595 - 1672

Fonds : 7 H. – Abbaye bénédictine Notre-Dame de Molesme
Justice : institutions d'officiers.

Cote : 7 H 307

Période : 1619 - 1689

Fonds : 7 H. – Abbaye bénédictine Notre-Dame de Molesme
Église : desserte et entretien.

Cote : 7 H 308

Période : 1497 - 1787

Fonds : 7 H. – Abbaye bénédictine Notre-Dame de Molesme
Dîmes : baux et procédures.

Cote : 7 H 309

Période : 1593 - 1761

Fonds : 7 H. – Abbaye bénédictine Notre-Dame de Molesme
Mainmorte : vente d'une serve, affranchissement.

Cote : 7 H 310

Période : 1242 - 1705

Fonds : 7 H. – Abbaye bénédictine Notre-Dame de Molesme
Cens : reconnaissance, bail.

Cote : 7 H 311

Période : 1355 - 1514

Fonds : 7 H. – Abbaye bénédictine Notre-Dame de Molesme

Celles-sur-Ource (Aube, France)

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