Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Montgellafrey (Saint François Longchamp, Savoie, France)

Source :

GeoNames : Montgellafrey (Auvergne-Rhône-Alpes, Savoie)

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Cote : 1518W 52

Période : 1966 - 1991

Fonds : 1518W - Agriculture - Office National des Forêts - Unité Territoriale de Saint-Jean-de-Maurienne - Registres
ONF - Reboisements - Saint Georges d'Hurtières - Saint Alban d'Hurtières - Montgellafrey - Montaimont.

Cote : 1518W 67

Période : 1951 - 1993

Fonds : 1518W - Agriculture - Office National des Forêts - Unité Territoriale de Saint-Jean-de-Maurienne - Registres
ONF - Reboisements - Montgellafrey - Aiguebelle.

Cote : 1518W 68

Période : 1975 - 1985

Fonds : 1518W - Agriculture - Office National des Forêts - Unité Territoriale de Saint-Jean-de-Maurienne - Registres
Cadastre, Montgellafrey

Cote : 3P 2101-2107;3P 7461-7462

Période : 1867 - 1965

Fonds : 3P - Service du Cadastre de Saint-Jean-de-Maurienne. - Plans cadastraux, états de sections et matrices cadastrales.
Tableau indicatif des propriétés foncières, de leurs contenances et de leurs revenus.

Cote : 3P 2101

Période : 1868 - 1868

Fonds : 3P - Service du Cadastre de Saint-Jean-de-Maurienne. - Plans cadastraux, états de sections et matrices cadastrales.
Matrice cadastrale des propriétés non bâties : 1er volume.

Cote : 3P 2102

Période : 1868 - 1868

Fonds : 3P - Service du Cadastre de Saint-Jean-de-Maurienne. - Plans cadastraux, états de sections et matrices cadastrales.
Matrice cadastrale des propriétés non bâties : 2e volume.

Cote : 3P 2103

Période : 1868 - 1868

Fonds : 3P - Service du Cadastre de Saint-Jean-de-Maurienne. - Plans cadastraux, états de sections et matrices cadastrales.
Matrice cadastrale des propriétés non bâties : 3e volume.

Cote : 3P 2104

Période : 1868 - 1868

Fonds : 3P - Service du Cadastre de Saint-Jean-de-Maurienne. - Plans cadastraux, états de sections et matrices cadastrales.
Matrice cadastrale des propriétés non bâties : 1er volume.

Cote : 3P 2105

Période : 1913 - 1964

Fonds : 3P - Service du Cadastre de Saint-Jean-de-Maurienne. - Plans cadastraux, états de sections et matrices cadastrales.
Matrice cadastrale des propriétés non bâties : 2e volume.

Cote : 3P 2106

Période : 1913 - 1964

Fonds : 3P - Service du Cadastre de Saint-Jean-de-Maurienne. - Plans cadastraux, états de sections et matrices cadastrales.

Montgellafrey (Saint François Longchamp, Savoie, France)

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