Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Bullion (Yvelines, France)

Source :

GeoNames :
Bullion (Île-de-France, Yvelines) - commune
Bullion (Île-de-France, Yvelines) - lieu habité

12 contenus liés

Auffargis (1885-1896), Bourdonné (1868-1912), Bullion (1872-1937), Condé-sur-Vesgre (1894-1911), Gambais ...

Cote : 3O 462

Période : 1861 - 1937

Fonds : Voirie vicinale, 1800-1940
Bonnelles : alignement et permission de voirie (1911-1912), fixation des alignements dans la traverse de la ...

Cote : 3O 559

Période : 1858 - 1927

Fonds : Voirie vicinale, 1800-1940
Bullion : alignement et permission de voirie (1911-1936), demande d'établissement d'un ponceau sous le chemin (1895). ...

Cote : 3O 570

Période : 1911 - 1936

Fonds : Voirie vicinale, 1800-1940
Bullion

Cote : 3O 724-726

Période : 1805 - 1937

Fonds : Voirie vicinale, 1800-1940
Voirie vicinale

Cote : 3O 724-725

Période : 1805 - 1935

Fonds : Voirie vicinale, 1800-1940
Gestion de la voirie vicinale.

Cote : 3O 724

Période : 1822 - 1934

Fonds : Voirie vicinale, 1800-1940
Tableau général des chemins (1805-1878). Chemin vicinal n°2 (1878-1932), chemin vicinal n°3 (1868-1907), ...

Cote : 3O 725

Période : 1805 - 1935

Fonds : Voirie vicinale, 1800-1940
Voirie rurale (1865-1937) dont état de reconnaissance des chemins ruraux (1856-1858, 1932), déclassement et ...

Cote : 3O 726

Période : 1816 - 1937

Fonds : Voirie vicinale, 1800-1940
Affaires générales

Cote : 3O 179

Période : 1851 - 1861

Fonds : Voirie vicinale, 1800-1940
Bonnelles (1854-1886), Bullion (1863-1880), Clairefontaine (1856), Rambouillet (1847-1848)

Cote : 3O 158

Période : 1847 - 1880

Fonds : Voirie vicinale, 1800-1940

Bullion (Yvelines, France)

12 contenus liés

Liens