Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Molines-en-Queyras (Hautes-Alpes, France)

Source :

GeoNames :
Molines-en-Queyras (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Hautes-Alpes) - commune
Molines-en-Queyras (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Hautes-Alpes) - lieu habité

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Installations classées. Hydrocarbures : L'Argentière-la-Bessée, Baratier, La Freissinouse, Laragne, Saint-Martin-de-Queyrières, Gap, Marseil...

Cote : 1347 W 11

Période : 1977 - 1977

Fonds : Bordereau de versement du bureau de l'urbanisme et de l'environnement de la Préfecture des Hautes-Alpes
Lagrand-Montclus.

Cote : 3 P 37

Période : 1810 - 1830

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3P- Documentation cadastrale antérieure à 1940
Electrification : L'Argentière-la-Bessée, Saint-André-de-Rosans, Prunières, Tallard, Les Crots, Saint-Laurent-du-Cros, Molines-en-Queyras, L...

Cote : 1347 W 100

Période : 1966 - 1969

Fonds : Bordereau de versement du bureau de l'urbanisme et de l'environnement de la Préfecture des Hautes-Alpes
Sigoyer et Vitrolles ; réunion du hameau d'Aups à la commune de Fouillouse ; Champoléon, Saint-Jean-Saint-Nicolas, Saint-Léger, Ancelle et C...

Cote : 3 P 31

Période : 1802 - 1835

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3P- Documentation cadastrale antérieure à 1940
Molines-en-Queyras.

Cote : 1145 W 54

Période : 1971 - 1971

Fonds : Bordereau de versement du Service du cadastre des Hautes-Alpes
Molines-en-Queyras.

Cote : 1212 W 166

Période : 1976 - 1979

Fonds : Bordereau de versement du service du cadastre des Hautes-Alpes
Molines-en-Queyras.

Cote : 1212 W 167

Période : 1976 - 1979

Fonds : Bordereau de versement du service du cadastre des Hautes-Alpes
Molines-en-Queyras.

Cote : 1212 W 168

Période : 1976 - 1979

Fonds : Bordereau de versement du service du cadastre des Hautes-Alpes
Molines-en-Queyras.

Cote : 1212 W 169

Période : 1976 - 1979

Fonds : Bordereau de versement du service du cadastre des Hautes-Alpes
Molines-en-Queyras

Cote : 7 Fi 260-273

Fonds : Répertoire numérique détaillé du fonds du syndicat d'initiative des Hautes-Alpes (7 Fi)

Molines-en-Queyras (Hautes-Alpes, France)

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