Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Fontenay-le-Comte (Vendée, France)

Source :

GeoNames :
Fontenay-le-Comte (Pays de la Loire, Vendée) - commune
Fontenay-le-Comte (Pays de la Loire, Vendée) - lieu habité

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Pays de la Loire ; Vendée ; Fontenay-le-Comte ; Château de Terre-Neuve

Cote : D/1996/25/932-6

Fonds : Dossiers de recensement d’édifices dits « Casier archéologique »
Pays de la Loire ; Vendée ; Fontenay-le-Comte ; Eglise Notre-Dame

Cote : D/1996/25/932-7

Fonds : Dossiers de recensement d’édifices dits « Casier archéologique »
Pays de la Loire ; Vendée ; Fontenay-le-Comte ; Eglise Saint-Jean

Cote : D/1996/25/932-8

Fonds : Dossiers de recensement d’édifices dits « Casier archéologique »
Pays de la Loire ; Vendée ; Fontenay-le-Comte ; Fontaine Renaissance dite des Tias

Cote : D/1996/25/932-9

Fonds : Dossiers de recensement d’édifices dits « Casier archéologique »
Pays de la Loire ; Vendée ; Fontenay-le-Comte ; Hôtel des Evêques de Maillezais (ancien) (adresse : Pont-aux-Chèvres (rue du) 9)

Cote : D/1996/25/932-10

Fonds : Dossiers de recensement d’édifices dits « Casier archéologique »
Pays de la Loire ; Vendée ; Fontenay-le-Comte ; Maison de Laocoon, Hôtel Moriceau de Cheuse (ancien) /portail (adresse : Pont-aux-Chèvres (r...

Cote : D/1996/25/932-11

Fonds : Dossiers de recensement d’édifices dits « Casier archéologique »
Pays de la Loire ; Vendée ; Fontenay-le-Comte ; Immeuble (adresse : Belliard (place) 14)

Cote : D/1996/25/932-12

Fonds : Dossiers de recensement d’édifices dits « Casier archéologique »
Pays de la Loire ; Vendée ; Fontenay-le-Comte ; Immeuble (adresse : Belliard (place) 16)

Cote : D/1996/25/932-13

Fonds : Dossiers de recensement d’édifices dits « Casier archéologique »
Pays de la Loire ; Vendée ; Fontenay-le-Comte ; Immeuble (adresse : Belliard (place) 18)

Cote : D/1996/25/932-14

Fonds : Dossiers de recensement d’édifices dits « Casier archéologique »
Pays de la Loire ; Vendée ; Fontenay-le-Comte ; Immeuble (adresse : Belliard (place) 24)

Cote : D/1996/25/932-15

Fonds : Dossiers de recensement d’édifices dits « Casier archéologique »
Pays de la Loire ; Vendée ; Fontenay-le-Comte ; Immeuble (adresse : Gaston-Guillemet (rue) 30)

Cote : D/1996/25/932-16

Fonds : Dossiers de recensement d’édifices dits « Casier archéologique »
Pays de la Loire ; Vendée ; Fontenay-le-Comte ; Palais de Justice (ancien) (adresse : Gaston Guillemet (rue) 38)

Cote : D/1996/25/932-17

Fonds : Dossiers de recensement d’édifices dits « Casier archéologique »
Pays de la Loire ; Vendée ; Fontenay-le-Comte ; Immeuble (adresse : Loges (rue des) 94)

Cote : D/1996/25/932-18

Fonds : Dossiers de recensement d’édifices dits « Casier archéologique »
Pays de la Loire ; Vendée ; Fontenay-le-Comte ; Maison (adresse : Loges (rue des) 26)

Cote : D/1996/25/932-19

Fonds : Dossiers de recensement d’édifices dits « Casier archéologique »
Pays de la Loire ; Vendée ; Fontenay-le-Comte ; Maison à arcades (adresse : Belliard (place) 20)

Cote : D/1996/25/932-20

Fonds : Dossiers de recensement d’édifices dits « Casier archéologique »
Pays de la Loire ; Vendée ; Fontenay-le-Comte ; Maison à arcades (adresse : Belliard (place) 22)

Cote : D/1996/25/932-21

Fonds : Dossiers de recensement d’édifices dits « Casier archéologique »
Pays de la Loire ; Vendée ; Fontenay-le-Comte ; Maison Henri IV (adresse : Loges (rue des) 85)

Cote : D/1996/25/932-22

Fonds : Dossiers de recensement d’édifices dits « Casier archéologique »
Pays de la Loire ; Vendée ; Fontenay-le-Comte ; Maison sise près de l'église Notre-Dame

Cote : D/1996/25/932-23

Fonds : Dossiers de recensement d’édifices dits « Casier archéologique »
Pays de la Loire ; Vendée ; Fontenay-le-Comte ; Immeuble (adresse : Saint-Nicolas (rue) 35)

Cote : D/1996/25/932-24

Fonds : Dossiers de recensement d’édifices dits « Casier archéologique »
Pays de la Loire ; Vendée ; Fontenay-le-Comte ; Quartier Belliard

Cote : D/1996/25/932-25

Fonds : Dossiers de recensement d’édifices dits « Casier archéologique »
Fontenay-le-Comte (Vendée), Eglise Notre-Dame. Référence Mérimée : PA00110100.

Cote : B/1993/17/6-43

Période : 1980 - 1989

Fonds : Dossiers de travail, documentation et photographies de Catherine Brisac (chargée de mission Vitrail).
Problématiques militaires

Cote : 86 J 19

Période : 1963 - 2006

Fonds : Fonds Henry D'Humières
Fontenay SO. Levée par les Officiers du Corps d.Etat Major et publiée par le Dépôt de la guerre en 1850. Revisée en 1909. 1850

Cote : 5 Fi FONTENAY-LE-COMTE 2

Période : 1850 - 1850

Fonds : 5 Fi Collection de cartes et plans
Cormerais Léon, Artisan Taxi, 7 Boulevard du Guesclin, Fontenay le Comte.

Cote : 123 J 371

Période : 1971 - 1975

Fonds : Fonds de maître Michel Rambour, administrateur judiciaire à La Rochelle
AYRAUD, Pierre

Cote : V/1/216

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1714 et 1715

Fontenay-le-Comte (Vendée, France)

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