Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Fontenay-le-Comte (Vendée, France)

Source :

GeoNames :
Fontenay-le-Comte (Pays de la Loire, Vendée) - commune
Fontenay-le-Comte (Pays de la Loire, Vendée) - lieu habité

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Fontenay-le-Comte. - Fonctionnement des écoles primaires (avec effectifs des écoles publiques de 1909 à 1939 dans les demandes de subvention...

Période : 1795 - 1939

Fonds : 1 T 1225 à 2155 - Instruction publique. - Fonds de la préfecture
Collège de garçons (1802-1916), école primaire supérieure (EPS) de filles (1840-1908).

Période : 1802 - 1916

Fonds : 1 O - Affaires communales (avant 1940)
Employés communaux, an XI-1901 : nomination de M. Filuzeau (architecte de la ville, 1883). - Commissions municipales : rapport sur l'état et...

Période : 1802 - 1922

Fonds : 1 O - Affaires communales (avant 1940)
Fontenay-le-Comte.

Période : 1802 - 1940

Fonds : 2 X - Bureaux de bienfaisance et d'assistance (an IX-1943)
Édifices du culte : église (1838-1900), presbytère (1804-1909). - Cimetière (1838-1900), temple protestant (1879-1902).

Période : 1804 - 1909

Fonds : 1 O - Affaires communales (avant 1940)
Édifices et services publics : Ancien hôtel de préfecture (1805-1810) : projet de vente (avec plan et rapport de l'ingénieur Boudhors), cont...

Période : 1805 - 1901

Fonds : 1 O - Affaires communales (avant 1940)
Fontenay-le-Comte, école de notariat. - Installation, correspondance avec la municipalité et M. Testard. | École de droit spécial, appliqué ...

Période : 1806 - 1823

Fonds : 1 T 1225 à 2155 - Instruction publique. - Fonds de la préfecture
Édifices et services publics : champ de foire (1811-1842), halles (1807-1911), droits de place (1831-1883), dépôts d'immondices (1826-1828),...

Période : 1807 - 1911

Fonds : 1 O - Affaires communales (avant 1940)
Dons et legs. JOURDIN Louis : hôpital-hospice, 1807-1824. –– Don anonyme : hôpital-hospice, 1816-1817. –– GAULTRON de BEAUREGARD Anne : hôpi...

Période : 1807 - 1874

Fonds : 4O - Dons et legs (an XII-1972)
Affaires militaires : casernes (1810-1900), dépôt de remonte (1841-1847), champ de manœuvres (1824). - Édifices et services publics : chemin...

Période : 1810 - 1926

Fonds : 1 O - Affaires communales (avant 1940)

Fontenay-le-Comte (Vendée, France)

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