Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Fontenay-le-Comte (Vendée, France)

Source :

GeoNames :
Fontenay-le-Comte (Pays de la Loire, Vendée) - commune
Fontenay-le-Comte (Pays de la Loire, Vendée) - lieu habité

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Fontenay-le-Comte : création (1833-1838), nominations des directeurs et des administrateurs des succursales (1888-1933), contrôle de la gest...

Période : 1833 - 1933

Fonds : 4 X - Prévoyance sociale (1833-1985)
Fontenay-le-Comte : SSM, n°2 (1854-1887) ; SSM des ouvriers chapeliers, n°50 (1870-1954) ; Mutualité scolaire fontenaisienne, n°157 (1900-19...

Période : 1854 - 1978

Fonds : 4 X - Prévoyance sociale (1833-1985)
Fontenay-le-Comte. - Fonctionnement des écoles primaires (avec effectifs des écoles publiques de 1909 à 1939 dans les demandes de subvention...

Période : 1795 - 1939

Fonds : 1 T 1225 à 2155 - Instruction publique. - Fonds de la préfecture
Fontenay-le-Comte. - Création d'une maternelle et d'une garderie publiques, 1884-1902, de pensionnats publics, 1842, 1884, de cours d'adulte...

Période : 1842 - 1940

Fonds : 1 T 1225 à 2155 - Instruction publique. - Fonds de la préfecture
Fontenay-le-Comte, écoles primaires supérieures (filles et garçons). - Personnel, 1838-1940. Comité de patronage, 1921, 1926.

Période : 1838 - 1940

Fonds : 1 T 1225 à 2155 - Instruction publique. - Fonds de la préfecture
Fontenay-le-Comte, école primaire supérieure (filles). - Fonctionnement, 1886-1930. Projet de création d'un collège de filles, 1887-1889. | ...

Période : 1886 - 1930

Fonds : 1 T 1225 à 2155 - Instruction publique. - Fonds de la préfecture
Fontenay-le-Comte, école primaire supérieure (garçons). - Création, 1833-1835, 1900 (annexion au collège). Fonctionnement (essentiellement a...

Période : 1833 - 1917

Fonds : 1 T 1225 à 2155 - Instruction publique. - Fonds de la préfecture
Fontenay-le-Comte, école de notariat. - Installation, correspondance avec la municipalité et M. Testard. | École de droit spécial, appliqué ...

Période : 1806 - 1823

Fonds : 1 T 1225 à 2155 - Instruction publique. - Fonds de la préfecture
Employés municipaux, 1883-1891. - Police municipale, 1868-1926. - Agriculture : école de Pétré (1890-1918), manufacture de tabac (1871-1872)...

Période : 1868 - 1926

Fonds : 1 O - Affaires communales (avant 1940)
Revenus et charges, 1832-1929 : emprunts (1832-1929), rentes (1849-1897), taxes sur les chiens (1887-1894).

Période : 1832 - 1929

Fonds : 1 O - Affaires communales (avant 1940)

Fontenay-le-Comte (Vendée, France)

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