Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Fontenay-le-Comte (Vendée, France)

Source :

GeoNames :
Fontenay-le-Comte (Pays de la Loire, Vendée) - commune
Fontenay-le-Comte (Pays de la Loire, Vendée) - lieu habité

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Fontenay-le-Comte (Vendée).

Cote : B/2004/10/65-279

Période : 1985 - 1985

Fonds : Dossiers de secteurs sauvegardés
Fontenay-le-Comte (Vendée).

Cote : B/2004/10/65-280

Période : 1985 - 2001

Fonds : Dossiers de secteurs sauvegardés
Fontenay-le-Comte (Vendée).

Cote : B/2004/10/65-281

Période : 1985 - 2002

Fonds : Dossiers de secteurs sauvegardés
Fontenay-le-Comte (Vendée).

Cote : B/2004/10/65-282

Fonds : Dossiers de secteurs sauvegardés
Fontenay-le-Comte (Vendée).

Cote : B/2004/10/65-283

Période : 1996 - 1996

Fonds : Dossiers de secteurs sauvegardés
Fontenay-le-Comte (Vendée).

Cote : B/2004/10/66-284

Période : 1994 - 1994

Fonds : Dossiers de secteurs sauvegardés
Fontenay-le-Comte (Vendée).

Cote : B/2004/10/66-285

Période : 1996 - 1996

Fonds : Dossiers de secteurs sauvegardés
Fontenay-le-Comte (Vendée).

Cote : B/2004/10/66-286

Période : 1998 - 1999

Fonds : Dossiers de secteurs sauvegardés
Fontenay-le-Comte (Vendée).

Cote : B/2004/10/66-287

Période : 2000 - 2000

Fonds : Dossiers de secteurs sauvegardés
Fontenay-le-Comte (Vendée).

Cote : B/2004/8/1-33

Période : 1985 - 1995

Fonds : Financement des secteurs sauvegardés
Fontenay-le-Comte (Vendée).

Cote : B/2004/8/3-106

Fonds : Financement des secteurs sauvegardés
Fontenay-le-Comte (Vendée).

Cote : B/2004/8/6-278

Fonds : Financement des secteurs sauvegardés
Fontenay-le-Comte (Vendée).

Cote : B/2004/8/6-308

Fonds : Financement des secteurs sauvegardés
(vues 183-184) Réponse du général Chalbos à l'adresse du conseil de la commune contre les pillards (20 septembre 1793), Extrait des Archives...

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(vues 191-192) Arrêté du représentant Fayau ordonnant l'expulsion de Fontenay des femmes de mauvaise vie (7 octobre 1793), Extrait des archi...

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(vues 192-193) Arrêté du Conseil général de département qui augmente la rétribution, fixée par l'arrêté du 21 septembre 1793, pour les vieil...

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(vues 193-194) Arrêté du Conseil Général de département relatif à l'approvisionnement et à la coupe du bois nécessaire au chauffage de l'arm...

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(vue 197) Délibération du conseil de la commune en faveur de la veuve et de la fille de J. B. Faisque (21 octobre 1793), Extrait des Archive...

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