Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Fontenay-le-Comte (Vendée, France)

Source :

GeoNames :
Fontenay-le-Comte (Pays de la Loire, Vendée) - commune
Fontenay-le-Comte (Pays de la Loire, Vendée) - lieu habité

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Ecoles d'enfants de troupe.

Période : 1875 - 1895

Fonds : 1 R - Recrutement de l'armée (an IX-1942)
Création de nouvelles écoles d'enfants de troupe : réponses des municipalités (La Roche-sur-Yon, Luçon, Fontenay-le-Comte), projet d'établis...

Période : 1882 - 1885

Fonds : 1 R - Recrutement de l'armée (an IX-1942)
Four à tuiles (demande Chemin) : plan de la propriété à Grissais / A. Garnereau, architecte.

Période : 1846 - 1846

Fonds : Plans et affiches relatifs aux établissements classés
Four à tuiles et à briques (demande Robuchon Robin) : plan des lieux à Grissais / A. Garnereau, architecte.

Période : 1850 - 1850

Fonds : Plans et affiches relatifs aux établissements classés
Four à poterie (demande Giraudon) : plan sommaire des lieux à Bel-Air.

Période : 1853 - 1853

Fonds : Plans et affiches relatifs aux établissements classés
Four à poterie (demande Giraudon) : plan de la route impériale n°148, joint au rapport de l'ingénieur / Quétineau.

Période : 1853 - 1853

Fonds : Plans et affiches relatifs aux établissements classés
Four à chaux et à tuiles (demande Ventre) : plan du four projeté à Grissais / Ventre.

Période : 1854 - 1854

Fonds : Plans et affiches relatifs aux établissements classés
Fonderie de métaux (demande Dru) : plan de la propriété, rue Sainte-Catherine des Loges, n°2.

Période : 1856 - 1856

Fonds : Plans et affiches relatifs aux établissements classés
Fonderie de métaux (demande Martineau, reprenant la demande de M. Dru) : extrait du plan cadastral, rue Sainte-Catherine des Loges, n°5.

Période : 1856 - 1856

Fonds : Plans et affiches relatifs aux établissements classés
Fonderie de métaux (demande Martineau, reprenant la demande de M. Dru) : plan géométrique des bâtiments et dépendances destinés à l'établiss...

Période : 1856 - 1856

Fonds : Plans et affiches relatifs aux établissements classés

Fontenay-le-Comte (Vendée, France)

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