Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Arthieul (Magny-en-Vexin, Val-d'Oise, France)

Source :

GeoNames : Arthieul (Île-de-France, Val-d'Oise)

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Arthieul. - Apposition de repère au Moulin Bureau.

Cote : 7 S 1 299

Période : 1803 - 1803

Fonds : Rivière d’Epte non navigable et ses affluents, contrôle administratif de la préfecture de Seine-et-Oise (1716-1942)
Etablissement d'un barrage pour une usine hydraulique à la demande de la commune de Magny-en-Vexin.

Cote : 7 S 1 303

Période : 1886 - 1887

Fonds : Rivière d’Epte non navigable et ses affluents, contrôle administratif de la préfecture de Seine-et-Oise (1716-1942)
Arthieul - Construction et règlement d'un barrage sur le Petit Ru d'Arthieul.

Cote : 7 S 1 319

Période : 1852 - 1854

Fonds : Rivière d’Epte non navigable et ses affluents, contrôle administratif de la préfecture de Seine-et-Oise (1716-1942)
Arthieul.

Cote : 2228 W 2

Période : 1941 - 1949

Fonds : Suivi des entreprises et lutte contre le chômage pendant la Seconde Guerre mondiale (1940-1949)
Arthieul. - Projet de fixation des limites avec la commune de Charmont (1821). Projet de réunion à Magny-en-Vexin (1838).

Cote : 8 M 7

Période : 1819 - 1838

Fonds : Délimitation des territoires communaux et cantonaux (1780-1942)
Magny-en-Vexin. - Projet d'annexion des communes de Charmont, Vélannes-le-Bois et Vélannes-la-Ville, Arthieul, Blamécourt et Hodent (ans VII...

Cote : 8 M 49

Période : 1797 - 1929

Fonds : Délimitation des territoires communaux et cantonaux (1780-1942)
Arthieul.

Cote : 9 M 325

Période : 1836 - 1936

Fonds : Recensement et dénombrement de la population : listes nominatives.Dénombrement de la population (1817-1936)

Arthieul (Magny-en-Vexin, Val-d'Oise, France)

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