Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Foissiat (Ain, France)

Source :

GeoNames :
Foissiat (Auvergne-Rhône-Alpes, Ain) - commune
Foissiat (Auvergne-Rhône-Alpes, Ain) - lieu habité

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Foissiat

Cote : 2 O 2029-2043

Période : 1800 - 1940

Fonds : Dossiers d'administration communale
Bâtiments communaux

Cote : 2 O 2034-2038

Période : 1800 - 1940

Fonds : Dossiers d'administration communale
Biens communaux.

Cote : 2 O 2039

Période : 1800 - 1933

Fonds : Dossiers d'administration communale
Travaux publics et moyens de transport.

Cote : 2 O 2040

Période : 1822 - 1937

Fonds : Dossiers d'administration communale
Matrices anciennes

Période : 1810 - 1959

Fonds : Répertoire méthodique du Cadastre napoléonien
Cases 489 à 639

Cote : 3 P 1310

Période : 1911 - 1959

Fonds : Répertoire méthodique du Cadastre napoléonien
Section A dite "de Droizelle"

Période : 1810 - 1810

Fonds : Répertoire méthodique du Cadastre napoléonien
Section D dite "des Orcières"

Période : 1810 - 1810

Fonds : Répertoire méthodique du Cadastre napoléonien
Bulletin municipal de Foissiat. 1976-2016

Cote : 1090 Presse 1-2

Période : 1976 - 2016

Fonds : Bulletins municipaux
Type de délit : recouvrement de créances. Résumé de l'affaire : Créances insolvables. La plus importante d'une valeur de 500 florins en monn...

Cote : 2B 12029

Période : 1570 - 1570

Fonds : 2B - Procédures criminelles et civiles, appels et directes.

Foissiat (Ain, France)

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