Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Battoir-Saint-André (rue du)

Source :

GeoNames : Paris (Île-de-France, Paris)

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Inventaire après décès (Me Girard substitué) : Lemarchand, François-Félix. Battoir-Saint-André-des-Arts (rue du), n° 15

Période : 1846 - 1846

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Alfred Louis DORIVAL, 13 juillet 1844 - 7 novembre 1848 (étude XLVII)
Bail de deux boutiques au Palais-Royal, paroisse Saint-Eustache, par Jean-Baptiste Joachim Delavoiepierre, négociant, demeurant rue Notre-Da...

Cote : MC/ET/LXXI/102

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Denis André ROUEN, 6 juillet 1768 - 19 décembre 1811 (étude LXXI)
Inventaire après décès: Maury, Louis-Charlemagne-Ferdinand. Battoir Saint André des Arts (rue du), n° 13.

Période : 1849 - 1849

Fonds : Minutes et répertoires du notaire François Constant DAGUIN, 4 janvier 1849 - 8 mars 1861 (étude CXVII)
Inventaire après décès : Batene, Nicolas-Victor. Battoir-Saint-André (rue du), n° 12, des Arts

Période : 1840 - 1840

Fonds : Minutes et répertoires du notaire André GIRARD, 5 octobre 1825 - 26 novembre 1847 (étude XLIII)
Inventaire après décès: Pierrot, Marie-Madeleine. Caron, Pierre-Marie-Emmanuel (veuve de). Battoir Saint André (rue du), n° 5.

Période : 1841 - 1841

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jacques Hector PINÇON de VALPINÇON, 11 décembre 1840 - 16 mai 1857 (étude XCII)
Bail d’une boutique au Palais-Royal, paroisse Saint-Eustache, par Louis Gaspard Durand, mécanicien, demeurant rue Serpente, paroisse Saint-S...

Cote : MC/ET/LXXI/102

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Denis André ROUEN, 6 juillet 1768 - 19 décembre 1811 (étude LXXI)
Battoir-Saint-André (rue du)

Cote : F/2(II)/SEINE/17

Période : 1844 - 1844

Fonds : Intérieur ; Direction de l'administration départementale et communale. Aménagement et voirie de Paris et du département de la Seine : index ...
Battoir-Saint-André (rue)

Cote : F/2(II)/SEINE/20

Période : 1846 - 1846

Fonds : Intérieur ; Direction de l'administration départementale et communale. Aménagement et voirie de Paris et du département de la Seine : index ...
Mariage de François Pourcain Bajaud, entrepreneur de serrurerie, 5, rue Battoir-Saint-André, avec Françoise Charlotte Duchesne, 17, rue de T...

Cote : MC/ET/VII/636

Période : 1821 - 1821

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Alexandre CURMER, décembre 1810 - 18 décembre 1826 (étude VII)
Inventaire après décès de Jacques François Merlin, décédé à Paris, rue du Battoir Saint-André, n°10, le 20 juillet 1849.

Période : 1849 - 1849

Fonds : Minutes et répertoires du notaire François LE MONNYER, 31 octobre 1839 - 7 mai 1874 (étude XXI)

Battoir-Saint-André (rue du)

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