Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Doué-La-Fontaine (Doué-en-Anjou, Maine-et-Loire, France)

Source :

GeoNames : Doué-la-Fontaine (Pays de la Loire, Maine-et-Loire)

456 contenus liés

André Mignonneau, tonnelier, natif de Doué (?), engagé par Charles Deschambault Fleury et Fleury de La Gorgendière. (Contrat passé devant le...

Cote : 3E 574 fol. 112

Fonds : Les engagés - XVIIe et XVIIIe siècles
Fonds des familles Revelière, Gardereau, Tardif, Cherot, Caslot et Guerry.

Cote : 55 J

Période : 1501 - 1900

Fonds : État des fonds des archives privées (série F et série J)(XIIe - XXIe siècle)
Doué-la-Fontaine (administration municipale) : enregistrement des passeports et visas, des distributions de secours aux indigents. 1 gros re...

Cote : 1 J 640

Période : 1831 - 1846

Fonds : Sous-Série 1J Pièces isolées et petits fonds
Brochure relative aux pépinières Chatenay (Henri) de Doué-la-Fontaine. 1 fascicule, 1 correspondance Don des Archives départementales de la ...

Cote : 1 J 1117

Période : 1899 - 1899

Fonds : Sous-Série 1J Pièces isolées et petits fonds
RICHARD, Louis

Cote : V/1/220

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1714 et 1715
Drom : doléances

Période : 1789 - 1789

Fonds : Documents relatifs à la convocation des Etats généraux de 1789
Administration.

Cote : 2 O 1867

Période : 1806 - 1830

Fonds : Dossiers d'administration communale
Impôts.

Cote : 2 O 1868

Période : 1811 - 1812

Fonds : Dossiers d'administration communale
Affaires militaires.

Cote : 2 O 1869

Période : 1831 - 1868

Fonds : Dossiers d'administration communale
Police.

Cote : 2 O 1870

Période : 1806 - 1855

Fonds : Dossiers d'administration communale

Doué-La-Fontaine (Doué-en-Anjou, Maine-et-Loire, France)

456 contenus liés

Liens