Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Chauffayer (Hautes-Alpes, France)

Source :

GeoNames : Chauffayer (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Hautes-Alpes)

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Période : 1876 - 1883

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3 M - Élections
Nominations des maires, des adjoints, des conseillers municipaux : procès-verbaux d'installation : élections, démissions, plaintes, suspensi...

Cote : 2 M 67

Période : 1831 - 1848

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 2 M - Personnel administratif de l'État
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Cote : 2 M 76

Période : 1848 - 1852

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 2 M - Personnel administratif de l'État
Nominations des maires, des adjoints, des conseillers municipaux : procès-verbaux d'installation, démissions, plaintes, suspensions (classem...

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Période : 1853 - 1870

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 2 M - Personnel administratif de l'État
Élections des maires, adjoints et conseillers municipaux : Abriès - Fouillouse

Cote : 3 M 93

Période : 1848 - 1851

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3 M - Élections
Listes électorales, tableau de rectification à la liste électorale arrêtée au 31 mars 1922 : Abriès à Moydans

Cote : 3 M 177

Période : 1799 - 1949

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3 M - Élections
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Cote : 3 M 205

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Cote : 3 M 323

Période : 1871 - 1873

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3 M - Élections
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Cote : 3 M 324

Période : 1874 - 1875

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3 M - Élections
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Période : 1862 - 1923

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 5 M - Santé publique et hygiène

Chauffayer (Hautes-Alpes, France)

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