Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Brison-Saint-Innocent (Savoie, France)

Source :

GeoNames :
Brison-Saint-Innocent (Auvergne-Rhône-Alpes, Savoie) - commune
Brison-Saint-Innocent (Auvergne-Rhône-Alpes, Savoie) - lieu habité

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SAVOIE TOURISME - AIX-les-BAINS - Baie de Grésine vue de Brison-Saint-Innocent

Cote : 2Fi 371

Période : 1901 - 2000

Fonds : 2Fi - Collection des cartes postales numérisées
Brison-Saint-Innocent. - Ecole de garçons, construite en 1859, augmentée en 1878 (architecte Pellegrini), vue du bâtiment et des élèves. (Ph...

Cote : 3Fi2 20

Fonds : 3Fi2 - Collection de photographies d'écoles primaires de l'arrondissement de Chambéry (2e circonscription), 1888. Reproduction de l'article ...
Brison-Saint-Innocent. - Ecole de garçons, construite en 1859, augmentée en 1878 (architecte Pellegrini), vue de détail : les élèves. (Photo...

Cote : 3Fi2 21

Fonds : 3Fi2 - Collection de photographies d'écoles primaires de l'arrondissement de Chambéry (2e circonscription), 1888. Reproduction de l'article ...
Registre de notes émanant de l'administration générale à Chambéry et de la Convention nationale (1792-1795). Etats des édits et lettres publ...

Cote : 192Edépôt 1

Période : 1792 - 1848

Fonds : 192Edépôt - Archives communales : Brison-Saint-Innocent
Délibérations.

Cote : 192Edépôt 2

Période : 1794 - 1795

Fonds : 192Edépôt - Archives communales : Brison-Saint-Innocent
Délibérations.

Cote : 192Edépôt 3

Période : 1800 - 1815

Fonds : 192Edépôt - Archives communales : Brison-Saint-Innocent
Délibérations.

Cote : 192Edépôt 4

Période : 1820 - 1842

Fonds : 192Edépôt - Archives communales : Brison-Saint-Innocent
Délibérations.

Cote : 192Edépôt 5

Période : 1843 - 1854

Fonds : 192Edépôt - Archives communales : Brison-Saint-Innocent
Délibérations.

Cote : 192Edépôt 6

Période : 1855 - 1860

Fonds : 192Edépôt - Archives communales : Brison-Saint-Innocent
Délibérations.

Cote : 192Edépôt 7

Période : 1861 - 1873

Fonds : 192Edépôt - Archives communales : Brison-Saint-Innocent
Délibérations.

Cote : 192Edépôt 8

Période : 1873 - 1888

Fonds : 192Edépôt - Archives communales : Brison-Saint-Innocent
Délibérations.

Cote : 192Edépôt 9

Période : 1888 - 1908

Fonds : 192Edépôt - Archives communales : Brison-Saint-Innocent
Arrêts du maire.

Cote : 192Edépôt 10

Période : 1861 - 1888

Fonds : 192Edépôt - Archives communales : Brison-Saint-Innocent
Correspondance.

Cote : 192Edépôt 11

Période : 1887 - 1947

Fonds : 192Edépôt - Archives communales : Brison-Saint-Innocent
Actes soumis à l'enregistrement.

Cote : 192Edépôt 12

Période : 1915 - 1924

Fonds : 192Edépôt - Archives communales : Brison-Saint-Innocent
Procès contre les habitants de Brison et la commune de Saint Innocent au sujet d'une coupe affouagère.

Cote : 192Edépôt 13

Période : 1830 - 1844

Fonds : 192Edépôt - Archives communales : Brison-Saint-Innocent
Litige entre le baron de Silans, ses voisins et la commune concernant le chemin de Saint Pierre (extrait des mappes de Saint Innocent et Aix...

Cote : 192Edépôt 14

Période : 1842 - 1875

Fonds : 192Edépôt - Archives communales : Brison-Saint-Innocent
Procès de Vullien Aimée et la commune concernant les chemins du Ponsonnet et de Lachat.

Cote : 192Edépôt 15

Période : 1868 - 1868

Fonds : 192Edépôt - Archives communales : Brison-Saint-Innocent
Tables décennales.

Cote : 192Edépôt 16

Période : 1828 - 1862

Fonds : 192Edépôt - Archives communales : Brison-Saint-Innocent
Naissances.

Cote : 192Edépôt 17

Période : 1793 - 1811

Fonds : 192Edépôt - Archives communales : Brison-Saint-Innocent
Naissances, mariages, décès.

Cote : 192Edépôt 18

Période : 1828 - 1838

Fonds : 192Edépôt - Archives communales : Brison-Saint-Innocent
Naissances, mariages, décès.

Cote : 192Edépôt 19

Période : 1838 - 1860

Fonds : 192Edépôt - Archives communales : Brison-Saint-Innocent
Population. -Bulletins de ménages (1857 ; 1876).

Cote : 192Edépôt 20

Période : 1857 - 1876

Fonds : 192Edépôt - Archives communales : Brison-Saint-Innocent
Population. - Listes nominatives.

Cote : 192Edépôt 21

Période : 1911 - 1975

Fonds : 192Edépôt - Archives communales : Brison-Saint-Innocent
Population. - Etats récapitulatifs.

Cote : 192Edépôt 22

Période : 1911 - 1990

Fonds : 192Edépôt - Archives communales : Brison-Saint-Innocent

Brison-Saint-Innocent (Savoie, France)

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