Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Castelbajac (Hautes-Pyrénées, France)

Source :

GeoNames :
Castelbajac (Occitanie, Hautes-Pyrénées) - commune
Castelbajac (Occitanie, Hautes-Pyrénées) - lieu habité

39 contenus liés

Janvier-septembre 1638.

Cote : 3 E 39/25

Période : 1638 - 1638

Fonds : Répertoire méthodique des minutes et répertoires de l'étude notariale de Galan (1637-1935)
1645.

Cote : 3 E 39/32

Période : 1645 - 1645

Fonds : Répertoire méthodique des minutes et répertoires de l'étude notariale de Galan (1637-1935)
1652.

Cote : 3 E 39/37

Période : 1652 - 1652

Fonds : Répertoire méthodique des minutes et répertoires de l'étude notariale de Galan (1637-1935)
1654-1655.

Cote : 3 E 39/39

Période : 1654 - 1655

Fonds : Répertoire méthodique des minutes et répertoires de l'étude notariale de Galan (1637-1935)
19 mars-3 août 1669.

Cote : 3 E 39/44

Période : 1669 - 1669

Fonds : Répertoire méthodique des minutes et répertoires de l'étude notariale de Galan (1637-1935)
Janvier 1670-février 1671.

Cote : 3 E 39/45

Période : 1670 - 1671

Fonds : Répertoire méthodique des minutes et répertoires de l'étude notariale de Galan (1637-1935)
1672.

Cote : 3 E 39/47

Période : 1672 - 1672

Fonds : Répertoire méthodique des minutes et répertoires de l'étude notariale de Galan (1637-1935)
1673.

Cote : 3 E 39/48

Période : 1673 - 1673

Fonds : Répertoire méthodique des minutes et répertoires de l'étude notariale de Galan (1637-1935)
13 décembre 1673 ; février 1677-mai 1679.

Cote : 3 E 39/49

Période : 1673 - 1679

Fonds : Répertoire méthodique des minutes et répertoires de l'étude notariale de Galan (1637-1935)
2 février 1680-juillet 1687.

Cote : 3 E 39/51

Période : 1680 - 1687

Fonds : Répertoire méthodique des minutes et répertoires de l'étude notariale de Galan (1637-1935)

Castelbajac (Hautes-Pyrénées, France)

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