Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Lhez (Hautes-Pyrénées, France)

Source :

GeoNames :
Lhez (Occitanie, Hautes-Pyrénées) - commune
Lhez (Occitanie,Hautes-Pyrénées) - lieu habité

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N°1297-1312.

Cote : 6 U 3/506

Période : 1973 - 1974

Fonds : Répertoire méthodique des archives du Tribunal de commerce de Tarbes
Police, hygiène publique, justice

Période : 1760 - 1982

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Lhez (1760-1982)
Police locale

Période : 1760 - 1982

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Lhez (1760-1982)
Sinistres : appréciations des dommages causés sur les récoltes par la grêle et l'inondation.

Cote : 272 E DEPOT 8

Période : 1895 - 1898

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Lhez (1760-1982)
Elections et personnel

Période : 1760 - 1982

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Lhez (1760-1982)
Listes des électeurs (1892-1900, 1967) ; listes d'appel et d'inscription des votants (1967-1969) ; tableaux des adjonctions et radiations (1...

Cote : 272 E DEPOT 9

Période : 1892 - 1969

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Lhez (1760-1982)
Budgets et chapitres additionnels.

Cote : 272 E DEPOT 10

Période : 1890 - 1900

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Lhez (1760-1982)
Edifices communaux, monuments et établissements publics

Période : 1760 - 1982

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Lhez (1760-1982)
Edifices à usage d'établissements d'enseignement, de sciences et d'art

Période : 1760 - 1982

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Lhez (1760-1982)
Maison d'école : projet de construction.

Cote : 272 E DEPOT 11

Période : 1876 - 1884

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Lhez (1760-1982)

Lhez (Hautes-Pyrénées, France)

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