Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Salies-de-Béarn (Pyrénées-Atlantiques, France)

Source :

GeoNames :
Salies-de-Béarn (Nouvelle-Aquitaine, Pyrénées-Atlantiques) - commune
Salies-de-Béarn (Nouvelle-Aquitaine, Pyrénées-Atlantiques) - lieu habité

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1823

Cote : Dossier 2

Période : 1822 - 1828

Fonds : Cabinet du ministre de la Justice, administration centrale, service du sceau, mélanges (Troisième République). Volume 1 (XIX siècle)e
Pau

Cote : Dossier 1

Période : 1848 - 1850

Fonds : Cabinet du ministre de la Justice, administration centrale, service du sceau, mélanges (Troisième République). Volume 1 (XIX siècle)e
Succession renonciation. Bouhebent, Daniel. Salies-de-Béarn (Pyrénées-Atlantiques)

Cote : MC/ET/LXV/464

Période : 1783 - 1783

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Claude Nicolas BALLET, 1780 - 1807 (étude LXV)
MOUDRAN (DE) ; MONDRAN, Pierre de

Cote : V/1/489

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1776-1777
CAUPENNE, Daniel de

Cote : V/1/381

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1752, 1753 et 1754
DELABORDE, Pierre

Cote : V/1/381

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1752, 1753 et 1754
SOUVIRA, Jean de

Cote : V/1/372

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1752, 1753 et 1754
LACAU, Gabriel de

Cote : V/1/343

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1744, 1745 et 1746
LACAU, Gabriel de

Cote : V/1/343

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1744, 1745 et 1746
DELAFITTE, Jacques

Cote : V/1/271

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1727, 1728 et 1729
BORDES, Jean Jacob

Cote : V/1/444

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1767-1768
LARROUY, Jean Baptiste

Cote : V/1/462

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1771-1772
Salies-de-Béarn

Cote : F/3(II)/BASSES_PYRENEES/20

Période : 1794 - 1795

Fonds : Intérieur ; Direction de l’administration départementale et communale. Aménager le territoire au XIXe siècle : index géographiques (XIXe)

Salies-de-Béarn (Pyrénées-Atlantiques, France)

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