Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Braye-sous-Faye (Indre-et-Loire, France)

Source :

GeoNames :
Braye-sous-Faye (Centre-Val de Loire, Indre-et-Loire) - commune
Braye-sous-Faye (Centre-Val de Loire, Indre-et-Loire) - lieu habité

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Communes d'Antogny (1ère origine), Assay (1ère origine), Avoine (1ère origine), Avon-les-Roches (2e origine), Azay-le-Rideau (1ère et 2e ori...

Cote : 1Q619

Période : 1808 - 1810

Fonds : 1Q, 2Q - Domaines nationaux
Anché à Neuil.

Cote : 1Q65

Période : 1790 - 1790

Fonds : 1Q, 2Q - Domaines nationaux
2806 - 2860

Cote : 5M276

Période : 1800 - 1939

Fonds : 5M - Santé publique et hygiène (1800-1940)
Amboise (1843-1875), Artannes (1876), Azay-le-Rideau (1872-1876), Beaumont-la-Ronce (1861), Benais (1854-1868), Bléré (1872-1878), Bourgueil...

Cote : 4M169

Période : 1807 - 2001

Fonds : 4M - Police (1800-1940)
Braye : 1713, 1730, 1745, 1759, 1765, 1770, 1771, 1776, 1778, 1784.

Cote : C 1190

Période : 1713 - 1784

Fonds : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361 (16e-18e siècles)
Avoine - Bueil-en-Touraine

Cote : 3M19

Période : 1799 - 1814

Fonds : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)
Balesmes - Bueil-en-Touraine

Cote : 3M30

Période : 1814 - 1830

Fonds : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)
Abilly - Luzillé

Cote : 3M42

Période : 1815 - 1815

Fonds : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)
Bournan - Chambray-lès-Tours

Cote : 3M46

Période : 1830 - 1848

Fonds : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)
Bossay-sur-Claise - Chaveignes

Cote : 3M62

Période : 1848 - 1852

Fonds : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

Braye-sous-Faye (Indre-et-Loire, France)

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