Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Panzoult (Indre-et-Loire, France)

Source :

GeoNames :
Panzoult (Centre-Val de Loire, Indre-et-Loire) - commune
Panzoult (Centre-Val de Loire, Indre-et-Loire) - lieu habité

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Procès-verbaux d'estimation rédigés lors de soumissions restées sans suite ou concernant des biens non vendus ou acquis par des acquéreurs d...

Cote : 1Q403

Période : 1795 - 1798

Fonds : 1Q, 2Q - Domaines nationaux
Communes de Maillé (2e origine), Marçay (1ère et 2e origines), Marigny-Marmande (2e origine), Marnay (1ère origine), Nancré (2e origine), No...

Cote : 1Q622

Période : 1809 - 1810

Fonds : 1Q, 2Q - Domaines nationaux
Ventes de coupes de bois et de récoltes (1791-an III) ; biens de 1ère origine : correspondance, pétitions, dégâts commis dans les bois (1791...

Cote : 1Q62

Période : 1791 - 1795

Fonds : 1Q, 2Q - Domaines nationaux
Nouâtre à Villaines.

Cote : 1Q66

Période : 1790 - 1790

Fonds : 1Q, 2Q - Domaines nationaux
AOC Chinon et Coteaux de Touraine : plans de délimitation définitifs, communes de Ligré, Marçay, Panzoult, La Roche-Clermault, Saint-Benoît-...

Cote : 2867W42

Période : 1950 - 1962

Fonds : W - Institut national de l'origine et de la qualité (INAO), centre de Tours (1970-2011)
AOC Chinon et Touraine : plans de délimitation définitifs, communes de Cravant-les-Côteaux, Crouzilles, Huismes, Ligré, Panzoult, Rivière.

Cote : 2867W44

Période : 1965 - 1972

Fonds : W - Institut national de l'origine et de la qualité (INAO), centre de Tours (1970-2011)
AOC Chinon et Touraine : plans de délimitation, "dépôt définitif", communes de Marçay (Touraine uniquement), Panzoult, Rivière, La Roche-Cle...

Cote : 2867W48

Période : 1996 - 1996

Fonds : W - Institut national de l'origine et de la qualité (INAO), centre de Tours (1970-2011)
AOC Chinon et Touraine : plans de délimitation, "dépôt définitif", communes de Anché, Avoine, Avon-les-Roches, Beaumont-en-Véron, Chinon, Cr...

Cote : 2867W49

Période : 2011 - 2011

Fonds : W - Institut national de l'origine et de la qualité (INAO), centre de Tours (1970-2011)
2626 - 2697

Cote : 5M273

Période : 1800 - 1939

Fonds : 5M - Santé publique et hygiène (1800-1940)
2698 - 2746

Cote : 5M274

Période : 1800 - 1939

Fonds : 5M - Santé publique et hygiène (1800-1940)

Panzoult (Indre-et-Loire, France)

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