Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Nicolas-de-Bourgueil (Indre-et-Loire, France)

Source :

GeoNames :
Saint-Nicolas-de-Bourgueil (Centre-Val de Loire, Indre-et-Loire) - commune
Saint-Nicolas-de-Bourgueil (Centre-Val de Loire, Indre-et-Loire) - lieu habité

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Saint-Nicolas-de-Bourgueil

Période : 1923 - 2016

Fonds : Registres d'état civil numérisés (versement 2020)
Mariages, 1949-1963

Cote : 4E228/25

Période : 1949 - 1963

Fonds : Registres d'état civil numérisés (versement 2020)
Décès, 1950

Cote : 4E228/29

Période : 1950 - 1950

Fonds : Registres d'état civil numérisés (versement 2020)
Décès, 1951

Cote : 4E228/30

Période : 1951 - 1951

Fonds : Registres d'état civil numérisés (versement 2020)
Décès, 1953

Cote : 4E228/32

Période : 1953 - 1953

Fonds : Registres d'état civil numérisés (versement 2020)
Personnel

Cote : 2O/228/1

Période : 1885 - 1933

Fonds : 2O/228 - Commune de Saint-Nicolas-de-Bourgueil - Contrôle de l'Etat (1800-1940)
Fêtes

Cote : 2O/228/1

Période : 1836 - 1931

Fonds : 2O/228 - Commune de Saint-Nicolas-de-Bourgueil - Contrôle de l'Etat (1800-1940)
Dépenses

Période : 1800 - 1940

Fonds : 2O/228 - Commune de Saint-Nicolas-de-Bourgueil - Contrôle de l'Etat (1800-1940)
Paiement du personnel

Cote : 2O/228/5

Période : 1818 - 1940

Fonds : 2O/228 - Commune de Saint-Nicolas-de-Bourgueil - Contrôle de l'Etat (1800-1940)
Secours

Cote : 2O/228/5

Période : 1846 - 1940

Fonds : 2O/228 - Commune de Saint-Nicolas-de-Bourgueil - Contrôle de l'Etat (1800-1940)
Emprunts

Cote : 2O/228/5

Période : 1827 - 1835

Fonds : 2O/228 - Commune de Saint-Nicolas-de-Bourgueil - Contrôle de l'Etat (1800-1940)
Police et réglementation

Période : 1800 - 1940

Fonds : 2O/228 - Commune de Saint-Nicolas-de-Bourgueil - Contrôle de l'Etat (1800-1940)
1818-1936

Cote : 2O/228/6

Période : 1818 - 1936

Fonds : 2O/228 - Commune de Saint-Nicolas-de-Bourgueil - Contrôle de l'Etat (1800-1940)
1869-1939

Cote : 2O/228/6

Période : 1869 - 1939

Fonds : 2O/228 - Commune de Saint-Nicolas-de-Bourgueil - Contrôle de l'Etat (1800-1940)
Eclairage

Cote : 2O/228/6

Période : 1914 - 1940

Fonds : 2O/228 - Commune de Saint-Nicolas-de-Bourgueil - Contrôle de l'Etat (1800-1940)
Mairie : 2 plans, projet de construction (1859, 1879). Maison d'école : 1 plan, projet d'école avec logement de l'instituteur (1846). Ecole ...

Cote : 2O/228/7/PL

Période : 1846 - 1886

Fonds : 2O/228 - Commune de Saint-Nicolas-de-Bourgueil - Contrôle de l'Etat (1800-1940)
Église. - Projet de restauration : 2 plans.

Cote : 2O/228/8/PL

Période : 1869 - 1869

Fonds : 2O/228 - Commune de Saint-Nicolas-de-Bourgueil - Contrôle de l'Etat (1800-1940)
Enseignement et affaires culturelles

Période : 1800 - 1940

Fonds : 2O/228 - Commune de Saint-Nicolas-de-Bourgueil - Contrôle de l'Etat (1800-1940)
Culte

Cote : 2O/228/12

Période : 1802 - 1870

Fonds : 2O/228 - Commune de Saint-Nicolas-de-Bourgueil - Contrôle de l'Etat (1800-1940)
Conseil municipal, extraits de délibérations.

Cote : EDEP228/D1

Période : 1841 - 1882

Fonds : E-dépôt 228 - Commune de Saint-Nicolas-de-Bourgueil - Archives déposées (1614-1946)
Conseil municipal, délibérations : registre.

Cote : EDEP228/D2

Période : 1847 - 1879

Fonds : E-dépôt 228 - Commune de Saint-Nicolas-de-Bourgueil - Archives déposées (1614-1946)
Conseil municipal, délibérations : registre.

Cote : EDEP228/D4

Période : 1913 - 1950

Fonds : E-dépôt 228 - Commune de Saint-Nicolas-de-Bourgueil - Archives déposées (1614-1946)
Baptêmes, mariages, sépultures.

Cote : EDEP228/E11

Période : 1769 - 1780

Fonds : E-dépôt 228 - Commune de Saint-Nicolas-de-Bourgueil - Archives déposées (1614-1946)
Baptêmes, mariages, sépultures.

Cote : EDEP228/E12

Période : 1781 - 1792

Fonds : E-dépôt 228 - Commune de Saint-Nicolas-de-Bourgueil - Archives déposées (1614-1946)
Registres des naissances, mariages et décès

Période : 1792 - 1842

Fonds : E-dépôt 228 - Commune de Saint-Nicolas-de-Bourgueil - Archives déposées (1614-1946)

Saint-Nicolas-de-Bourgueil (Indre-et-Loire, France)

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