Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Château-la-Vallière (Indre-et-Loire, France ; canton)

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Château-la-Vallière (1858-1867).

Cote : 4M75

Période : 1858 - 1867

Fonds : 4M - Police (1800-1940)
Château-la-Vallière

Cote : 3M619

Période : 1882 - 1939

Fonds : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)
1er pluviôse an X-4e jour complémentaire an X

Cote : 3Q9963

Période : 1802 - 1802

Fonds : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux (1790-1970)
10 février-24 juillet 1922 – N° d'origine : 256

Cote : 3Q11175

Période : 1922 - 1922

Fonds : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux (1790-1970)
22 novembre 1922-25 juin 1923 – N° d'origine : 258

Cote : 3Q11177

Période : 1922 - 1923

Fonds : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux (1790-1970)
21 août 1925-20 mai 1926 – N° d'origine : 262

Cote : 3Q11181

Période : 1925 - 1926

Fonds : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux (1790-1970)
1er juillet 1927-4 janvier 1928 – N° d'origine : 265

Cote : 3Q11184

Période : 1927 - 1928

Fonds : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux (1790-1970)
3 août 1928-14 février 1929 – N° d'origine : 267

Cote : 3Q11186

Période : 1928 - 1929

Fonds : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux (1790-1970)
15 février-17 septembre 1929 – N° d'origine : 268

Cote : 3Q11187

Période : 1929 - 1929

Fonds : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux (1790-1970)
8 août-28 décembre 1932 – N° d'origine : 275

Cote : 3Q11194

Période : 1932 - 1932

Fonds : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux (1790-1970)

Château-la-Vallière (Indre-et-Loire, France ; canton)

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