Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Montbazon (Indre-et-Loire, France ; canton)

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1811 : La Haye-Descartes, L'Île-Bouchard, Langeais, Ligueil, Loches, Montbazon.

Cote : 3M152

Période : 1811 - 1811

Fonds : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)
Loches, Montbazon, Montrésor, Neuillé-Pont-Pierre, Neuvy-la-Loi [La commune de Neuvy-le-Roi a porté le nom de Neuvy-la-Loi de 1793 à 1814 et...

Cote : 3M160

Période : 1803 - 1815

Fonds : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)
Canton de Montbazon (1827-1839)

Cote : 3M165

Période : 1827 - 1839

Fonds : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)
Election complémentaire des 19 et 26 novembre 1871, organisation de l'élection : décret du Président de la République, imprimé électoral, co...

Cote : 3M523

Période : 1871 - 1871

Fonds : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)
Renouvellement triennal des 4 et 11 novembre 1877, organisation : circulaires, instructions, décrets du Président de la République, arrêté p...

Cote : 3M528

Période : 1877 - 1877

Fonds : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)
Election complémentaire de 1923, organisation de l'élection : instructions, décret du Président de la République, imprimés électoraux, corre...

Cote : 3M579

Période : 1923 - 1923

Fonds : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)
Election complémentaire de 1939, organisation de l'élection : instructions, arrêtés préfectoraux, imprimés électoraux, correspondance ; déro...

Cote : 3M597

Période : 1939 - 1939

Fonds : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)
Montbazon

Cote : 3M621

Période : 1882 - 1939

Fonds : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)
Montbazon, Neuillé-Pont-Pierre

Cote : 3M830

Période : 1884 - 1935

Fonds : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)
Château-la-Vallière, Château-Renault, Montbazon

Cote : 3M847

Période : 1883 - 1936

Fonds : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

Montbazon (Indre-et-Loire, France ; canton)

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