Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Preuilly-sur-Claise (Indre-et-Loire, France ; canton)

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1811 : Montrésor, Neuillé-Pont-Pierre, Neuvy-le-Roi, Preuilly-sur-Claise, Richelieu.

Cote : 3M153

Période : 1811 - 1811

Fonds : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)
Loches, Montbazon, Montrésor, Neuillé-Pont-Pierre, Neuvy-la-Loi [La commune de Neuvy-le-Roi a porté le nom de Neuvy-la-Loi de 1793 à 1814 et...

Cote : 3M160

Période : 1803 - 1815

Fonds : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)
Election complémentaire de 1837, organisation de l'élection : circulaire, instruction, ordonnance royale ; résultat de l'élection : procès-v...

Cote : 3M198

Période : 1837 - 1837

Fonds : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)
Election complémentaire des 22 et 23 avril 1838, organisation de l'élection : circulaire ; résultat de l'élection : procès-verbal d'élection...

Cote : 3M199

Période : 1838 - 1838

Fonds : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)
Election complémentaire de 1842, organisation de l'élection : arrêtés préfectoraux, correspondance ; résultat de l'élection : procès-verbal ...

Cote : 3M203

Période : 1820 - 1820

Fonds : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)
Election complémentaire de 1847, organisation de l'élection : arrêté préfectoral ; résultat de l'élection : procès-verbal d'élection, protes...

Cote : 3M208

Période : 1847 - 1847

Fonds : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)
Renouvellement intégral des conseils municipaux de septembre 1852, organisation : circulaire, liste des membres des conseils municipaux de B...

Cote : 3M250

Période : 1852 - 1852

Fonds : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)
Election complémentaire de 1872, organisation de l'élection : décret du Président de la République, arrêté préfectoral, imprimé électoral, c...

Cote : 3M524

Période : 1872 - 1872

Fonds : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)
Renouvellement triennal des 4 et 11 novembre 1877, organisation : circulaires, instructions, décrets du Président de la République, arrêté p...

Cote : 3M528

Période : 1877 - 1877

Fonds : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)
Election complémentaire de 1878, organisation de l'élection : instruction, décret du Président de la République, arrêté préfectoral, corresp...

Cote : 3M529

Période : 1878 - 1878

Fonds : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

Preuilly-sur-Claise (Indre-et-Loire, France ; canton)

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