Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Sainte-Maure-de-Touraine (Indre-et-Loire, France ; canton)

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1811 : Sainte-Maure-de-Touraine, Tours-Centre, Tours-Nord, Tours-Sud, Vouvray.

Cote : 3M154

Période : 1811 - 1811

Fonds : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)
Loches, Montbazon, Montrésor, Neuillé-Pont-Pierre, Neuvy-la-Loi [La commune de Neuvy-le-Roi a porté le nom de Neuvy-la-Loi de 1793 à 1814 et...

Cote : 3M160

Période : 1803 - 1815

Fonds : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)
Election complémentaire de 1853, organisation de l'élection : arrêtés préfectoraux, correspondance ; résultat de l'élection : procès-verbal ...

Cote : 3M270

Période : 1853 - 1853

Fonds : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)
Election complémentaire du 3 juillet 1854, organisation de l'élection : arrêté préfectoral, correspondance ; résultat de l'élection : procès...

Cote : 3M271

Période : 1854 - 1854

Fonds : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)
Election complémentaire de 1894, organisation de l'élection : instructions, décret du Président de la République, imprimés électoraux, corre...

Cote : 3M548

Période : 1894 - 1894

Fonds : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)
Election complémentaire de 1898, organisation de l'élection : instructions, décret du Président de la République, imprimés électoraux, corre...

Cote : 3M554

Période : 1898 - 1898

Fonds : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)
Election complémentaire du 2 juin 1907, organisation de l'élection : instructions, décret du Président de la République, imprimé électoral, ...

Cote : 3M566

Période : 1907 - 1907

Fonds : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)
Election complémentaire de 1925, organisation de l'élection : instructions, décret du Président de la République, imprimés électoraux, corre...

Cote : 3M583

Période : 1925 - 1925

Fonds : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)
Sainte-Maure-de-Touraine

Cote : 3M610

Période : 1882 - 1939

Fonds : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)
Richelieu, Sainte-Maure-de-Touraine

Cote : 3M824

Période : 1884 - 1935

Fonds : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

Sainte-Maure-de-Touraine (Indre-et-Loire, France ; canton)

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