Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Nicolas-des-Motets (Indre-et-Loire, France)

Source :

GeoNames :
Saint-Nicolas-des-Motets (Centre-Val de Loire, Indre-et-Loire) - commune
Saint-Nicolas-des-Motets (Centre-Val de Loire, Indre-et-Loire) - lieu habité

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Cote : 2659W16

Période : 1980 - 2010

Fonds : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Service documentation (1963-2007)
Monnaie, Crotelles ; Montlouis-sur-Loire, Montreuil-en-Touraine, Morand (extension de Saint Cyr du Gault, de Saint-Nicolas-des-Motets, Sauna...

Cote : 2428W15

Période : 1958 - 2008

Fonds : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)
2200 - 2260

Cote : 5M266

Période : 1800 - 1939

Fonds : 5M - Santé publique et hygiène (1800-1940)
Série D : Administration générale de la commune.

Période : 1820 - 1976

Fonds : E-dépôt 229 - Commune de Saint-Nicolas-des-Motets - Archives déposées (1782-1976)
Archives communales : inventaire des archives et objets mobiliers.

Cote : EDEP229/D1

Période : 1842 - 1896

Fonds : E-dépôt 229 - Commune de Saint-Nicolas-des-Motets - Archives déposées (1782-1976)
Dénombrement de la population : listes nominatives.

Cote : EDEP229/F1

Période : 1896 - 1936

Fonds : E-dépôt 229 - Commune de Saint-Nicolas-des-Motets - Archives déposées (1782-1976)
Livre des mutations de propriétés.

Cote : EDEP229/G1

Période : 1820 - 1820

Fonds : E-dépôt 229 - Commune de Saint-Nicolas-des-Motets - Archives déposées (1782-1976)
Matrices générales des contributions directes.

Période : 1826 - 1976

Fonds : E-dépôt 229 - Commune de Saint-Nicolas-des-Motets - Archives déposées (1782-1976)
Registre de déclaration de constructions nouvelles.

Cote : EDEP229/G6

Période : 1890 - 1890

Fonds : E-dépôt 229 - Commune de Saint-Nicolas-des-Motets - Archives déposées (1782-1976)
Matrice des propriétés bâties.

Cote : EDEP229/G13

Période : 1882 - 1911

Fonds : E-dépôt 229 - Commune de Saint-Nicolas-des-Motets - Archives déposées (1782-1976)

Saint-Nicolas-des-Motets (Indre-et-Loire, France)

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