Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Archamps (Haute-Savoie, France)

Source :

GeoNames : Archamps (Auvergne-Rhône-Alpes, Haute-Savoie)

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2 O 964-1006 - Archives de la Préfecture concernant l'administration communale d'Archamps (1860-1940)

Cote : 2 O 964-1006

Période : 1860 - 1940
Administration générale de la commune

Cote : 2 O 964-965

Période : 1862 - 1927

Fonds : 2 O 964-1006 - Archives de la Préfecture concernant l'administration communale d'Archamps (1860-1940)
Administration de la commune

Cote : 2 O 964

Période : 1862 - 1862

Fonds : 2 O 964-1006 - Archives de la Préfecture concernant l'administration communale d'Archamps (1860-1940)
Maire et secrétaire. – Déplacement, indemnité : délibération du conseil municipal.

Cote : 2 O 964

Période : 1862 - 1862

Fonds : 2 O 964-1006 - Archives de la Préfecture concernant l'administration communale d'Archamps (1860-1940)
Contentieux et assurances

Cote : 2 O 965

Période : 1875 - 1927

Fonds : 2 O 964-1006 - Archives de la Préfecture concernant l'administration communale d'Archamps (1860-1940)
Assurances. – Bâtiments communaux : délibérations du conseil municipal, polices, avenant.

Cote : 2 O 965

Période : 1875 - 1927

Fonds : 2 O 964-1006 - Archives de la Préfecture concernant l'administration communale d'Archamps (1860-1940)
Population, économie sociale, statistique

Cote : 2 O 966

Période : 1911 - 1911

Fonds : 2 O 964-1006 - Archives de la Préfecture concernant l'administration communale d'Archamps (1860-1940)
Agriculture

Cote : 2 O 966

Période : 1911 - 1911

Fonds : 2 O 964-1006 - Archives de la Préfecture concernant l'administration communale d'Archamps (1860-1940)
Vétérinaire. – Installation à Saint-Julien, crédit : délibération du conseil municipal (1911). Abattage pour maladie, indemnité au vétérinai...

Cote : 2 O 966

Période : 1911 - 1911

Fonds : 2 O 964-1006 - Archives de la Préfecture concernant l'administration communale d'Archamps (1860-1940)
Affaires militaires

Cote : 2 O 967-968

Période : 1881 - 1934

Fonds : 2 O 964-1006 - Archives de la Préfecture concernant l'administration communale d'Archamps (1860-1940)

Archamps (Haute-Savoie, France)

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