Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Archamps (Haute-Savoie, France)

Source :

GeoNames :
Archamps (Auvergne-Rhône-Alpes, Haute-Savoie) - commune
Archamps (Auvergne-Rhône-Alpes, Haute-Savoie) - lieu habité

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Assainissement. – Réseau d'égouts, construction : correspondance, délibérations du conseil municipal, délibération de la commission sanitair...

Cote : 2 O 999

Période : 1934 - 1939

Fonds : 2 O 964-1006 - Archives de la Préfecture concernant l'administration communale d'Archamps (1860-1940)
Publications de mariages

Période : 1924 - 1927

Fonds : État civil de la commune d'Archamps (1620-1927)
1924-1927.

Cote : 4 E 2962

Période : 1924 - 1927

Fonds : État civil de la commune d'Archamps (1620-1927)
Secrétaire de mairie. – Nomination : arrêté de nomination (1920). Traitement : correspondance, délibérations du conseil municipal (1921, 193...

Cote : 2 O 970

Période : 1920 - 1940

Fonds : 2 O 964-1006 - Archives de la Préfecture concernant l'administration communale d'Archamps (1860-1940)
Monument aux morts. – Érection : délibérations du conseil municipal, convention de marché, certificats de paiement d'acompte, certificat pou...

Cote : 2 O 981

Période : 1920 - 1922

Fonds : 2 O 964-1006 - Archives de la Préfecture concernant l'administration communale d'Archamps (1860-1940)
Mesures d'exception et faits de guerre

Cote : 2 O 968

Période : 1915 - 1919

Fonds : 2 O 964-1006 - Archives de la Préfecture concernant l'administration communale d'Archamps (1860-1940)
Réfugiés. – Allocations et secours : états mensuels des sommes dues

Cote : 2 O 968

Période : 1915 - 1919

Fonds : 2 O 964-1006 - Archives de la Préfecture concernant l'administration communale d'Archamps (1860-1940)
Cabine téléphonique. – Déplacement : délibération du conseil municipal (1915). Terrain, location : correspondance, bail (1933). Installation...

Cote : 2 O 980

Période : 1915 - 1933

Fonds : 2 O 964-1006 - Archives de la Préfecture concernant l'administration communale d'Archamps (1860-1940)
Population, économie sociale, statistique

Cote : 2 O 966

Période : 1911 - 1911

Fonds : 2 O 964-1006 - Archives de la Préfecture concernant l'administration communale d'Archamps (1860-1940)
Agriculture

Cote : 2 O 966

Période : 1911 - 1911

Fonds : 2 O 964-1006 - Archives de la Préfecture concernant l'administration communale d'Archamps (1860-1940)

Archamps (Haute-Savoie, France)

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