Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Arthaz-Pont-Notre-Dame (Haute-Savoie, France)

Source :

GeoNames :
Arthaz-Pont-Notre-Dame (Auvergne-Rhône-Alpes, Haute-Savoie) - commune
Arthaz-Pont-Notre-Dame (Auvergne-Rhône-Alpes, Haute-Savoie) - lieu habité

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Argonay, Armoy, Arthaz-Pont-Notre-Dame, Aviernoz, Avregny, Ayse et Ballaison.

Cote : 802 W 4

Période : 1970 - 1971

Fonds : 802 W - Versement de la Direction régionale de l'INSEE (1970-1971)
Aménagement de la traversée au droit de la mairie-école.

Cote : 2116 W 193

Période : 1998 - 1999

Fonds : 2116 W - Versement du Conseil d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement de Haute-Savoie (1978-2008)
Registre paroissial de la cure de Pont-Notre-Dame

Cote : 1 J 2966

Période : 1797 - 1799

Fonds : 1 J - Inventaire des pièces isolées d'origine privée (articles 1-3330)
Bordereau de district, feuille récapitulative de la population de la commune

Cote : 2270 W 7

Période : 1990 - 1990

Fonds : 2270 W - Versement de la Direction régionale de l'INSEE (1990)
Registre matricule des élèves admis à l'école (1872, 1909-1934, 1938-1951).

Cote : 1 T 963

Période : 1872 - 1951

Fonds : 1 T - Inventaire des fonds des écoles normales, primaires supérieures, primaires et maternelles (1860-2009)
Nangy, Arthaz-Pont-Notre-Dame, Bonne, Cranves-Sales

Cote : 2354 W 53

Période : 1997 - 1997

Fonds : 2354 W - Versement de la direction régionale des affaires culturelles, service régional de l'archéologie (1986-2013)
Sondages-diagnostic autoroute A 400 (Le Rouzic Rose-Marie)

Cote : 2354 W 53

Période : 1997 - 1997

Fonds : 2354 W - Versement de la direction régionale des affaires culturelles, service régional de l'archéologie (1986-2013)
Administration générale de la commune

Cote : 2 O 1198-1199

Période : 1881 - 1932

Fonds : 2 O 1198-1247 - Archives de la Préfecture concernant l'administration communale d'Arthaz (1860-1940)
Administration de la commune

Cote : 2 O 1198

Période : 1903 - 1910

Fonds : 2 O 1198-1247 - Archives de la Préfecture concernant l'administration communale d'Arthaz (1860-1940)
Contentieux et assurances

Cote : 2 O 1199

Période : 1881 - 1932

Fonds : 2 O 1198-1247 - Archives de la Préfecture concernant l'administration communale d'Arthaz (1860-1940)

Arthaz-Pont-Notre-Dame (Haute-Savoie, France)

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