Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Bonneguête (Crempigny-Bonneguête, Haute-Savoie, France)

Source :

GeoNames : Bonneguête (Auvergne-Rhône-Alpes, Haute-Savoie)

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Finances communales

Cote : 2 O 2073

Période : 1860 - 1940

Fonds : 2 O 2073-2074 - Archives de la Préfecture concernant l'administration communale de Bonneguête (1860-1940)
Budgets primitifs (1884-1887) ; budgets additionnels (1883-1886) ; comptes de gestion (1860-1931).

Cote : 2 O 2073

Période : 1860 - 1931

Fonds : 2 O 2073-2074 - Archives de la Préfecture concernant l'administration communale de Bonneguête (1860-1940)
Ouvertures de crédits ; régularisation de dépenses ; achat de rentes sur l'état (1860-1940). Assurances des bâtiments communaux (1889-1939).

Cote : 2 O 2073

Période : 1860 - 1940

Fonds : 2 O 2073-2074 - Archives de la Préfecture concernant l'administration communale de Bonneguête (1860-1940)
Édifices administratifs et scolaires

Cote : 2 O 2073

Période : 1861 - 1893

Fonds : 2 O 2073-2074 - Archives de la Préfecture concernant l'administration communale de Bonneguête (1860-1940)
Édifices d'utilité publique

Cote : 2 O 2074

Période : 1875 - 1893

Fonds : 2 O 2073-2074 - Archives de la Préfecture concernant l'administration communale de Bonneguête (1860-1940)
Location du presbytère (1907-1935) ; ventes de biens communaux (1864-1928).

Cote : 2 O 2074

Période : 1864 - 1935

Fonds : 2 O 2073-2074 - Archives de la Préfecture concernant l'administration communale de Bonneguête (1860-1940)
Équipement

Cote : 2 O 2074

Période : 1911 - 1939

Fonds : 2 O 2073-2074 - Archives de la Préfecture concernant l'administration communale de Bonneguête (1860-1940)
Électricité

Cote : 2 O 2074

Période : 1912 - 1921

Fonds : 2 O 2073-2074 - Archives de la Préfecture concernant l'administration communale de Bonneguête (1860-1940)
Le Biot - Bonneville.

Cote : 3 M 17

Période : 1860 - 1940

Fonds : Inventaire des archives de la préfecture relatives aux plébiscites et élections
Bonne - Bonneville.

Cote : 3 M 203

Période : 1860 - 1940

Fonds : Inventaire des archives de la préfecture relatives aux plébiscites et élections

Bonneguête (Crempigny-Bonneguête, Haute-Savoie, France)

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