Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Bossey (Haute-Savoie, France)

Source :

GeoNames : Bossey (Auvergne-Rhône-Alpes, Haute-Savoie)

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Collecte du verre par la société ICART : convention, correspondance, liste des emplacements des containers, délibération, photo, enquête sur...

Cote : E DEPOT 604/ 253

Période : 1979 - 1980

Fonds : E DEPOT 604 - Archives déposées du Syndicat intercommunal à vocations multiples du canton de Saint-Julien-en-Genevois (1964-1998)
Collecte de ferraille : convention, délibération municipale, correspondance, délibération du comité syndical.

Cote : E DEPOT 604/ 254

Période : 1984 - 1984

Fonds : E DEPOT 604 - Archives déposées du Syndicat intercommunal à vocations multiples du canton de Saint-Julien-en-Genevois (1964-1998)
Collecte des bouteilles plastiques par la société ICART : correspondance, article de presse, délibération du syndicat intercommunal, convent...

Cote : E DEPOT 604/ 255

Période : 1993 - 1994

Fonds : E DEPOT 604 - Archives déposées du Syndicat intercommunal à vocations multiples du canton de Saint-Julien-en-Genevois (1964-1998)
Scolaire

Cote : E DEPOT 604/ 256-257

Période : 1989 - 1996

Fonds : E DEPOT 604 - Archives déposées du Syndicat intercommunal à vocations multiples du canton de Saint-Julien-en-Genevois (1964-1998)
Reconstruction du Lycée Madame de Staël, définition du futur lycée : note de réflexion, programmation générale (1992-1993). Développement d'...

Cote : E DEPOT 604/ 256

Période : 1989 - 1994

Fonds : E DEPOT 604 - Archives déposées du Syndicat intercommunal à vocations multiples du canton de Saint-Julien-en-Genevois (1964-1998)
Apprentissage des langues vivantes en primaire : comptes rendus de la commission scolaire, délibération, liste des intervenants, planning, f...

Cote : E DEPOT 604/ 257

Période : 1989 - 1996

Fonds : E DEPOT 604 - Archives déposées du Syndicat intercommunal à vocations multiples du canton de Saint-Julien-en-Genevois (1964-1998)
Incendie

Cote : E DEPOT 604/ 258-263

Période : 1970 - 1990

Fonds : E DEPOT 604 - Archives déposées du Syndicat intercommunal à vocations multiples du canton de Saint-Julien-en-Genevois (1964-1998)
Commission incendie

Cote : E DEPOT 604/ 258

Période : 1971 - 1979

Fonds : E DEPOT 604 - Archives déposées du Syndicat intercommunal à vocations multiples du canton de Saint-Julien-en-Genevois (1964-1998)
Vocation incendie : historique, comptes rendus.

Cote : E DEPOT 604/ 258

Période : 1971 - 1979

Fonds : E DEPOT 604 - Archives déposées du Syndicat intercommunal à vocations multiples du canton de Saint-Julien-en-Genevois (1964-1998)
Projet de construction du centre de secours de Saint-Julien-en-Genevois

Cote : E DEPOT 604/ 259-262

Période : 1970 - 1982

Fonds : E DEPOT 604 - Archives déposées du Syndicat intercommunal à vocations multiples du canton de Saint-Julien-en-Genevois (1964-1998)

Bossey (Haute-Savoie, France)

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