Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Bourg-en-Bresse (Ain, France) -- Monastère royal de Brou -- Grand Séminaire

Source :

GeoNames : Bourg-en-Bresse (Auvergne-Rhône-Alpes, Ain)

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Mense épiscopale et mense curiale

Cote : 8 V 16

Période : 1856 - 1925

Fonds : Séparation des Églises et de l'État
Biens dévolus au département, exploitation et entretien

Cote : 3

Période : 1907 - 1923

Fonds : Séparation des Églises et de l'État
Domaine de Brou dévolu au Département

Cote : 8 V 21

Période : 1906 - 1934

Fonds : Séparation des Églises et de l'État
Établissement d'un grand séminaire dans les bâtiments de Brou.

Cote : 3 V 23

Période : 1801 - 1825

Fonds : Immeubles et bâtiments diocésains
Travaux de réparations et d'entretien, acquisitions, ventes.

Cote : 3 V 25

Période : 1841 - 1906

Fonds : Immeubles et bâtiments diocésains
Inventaire et prise de possession des biens du Grand séminaire

Cote : 1

Période : 1906 - 1907

Fonds : Séparation des Églises et de l'État
Attribution des biens

Cote : 2

Période : 1874 - 1912

Fonds : Séparation des Églises et de l'État
Revendication d'objets mobiliers garnissant l'église de Brou

Cote : 1

Période : 1909 - 1909

Fonds : Séparation des Églises et de l'État
Parcelles contiguës à l'immeuble de l'ancien Grand séminaire, cession à la ville de Bourg

Cote : 4

Période : 1921 - 1921

Fonds : Séparation des Églises et de l'État
Parcelles sises aux Champ et Pré de la Croix et à La Prélion, aliénation à divers particuliers

Cote : 5

Période : 1924 - 1924

Fonds : Séparation des Églises et de l'État

Bourg-en-Bresse (Ain, France) -- Monastère royal de Brou -- Grand Séminaire

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