Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Bourg-en-Bresse (Ain, France) -- Hôtel de la préfecture de l'Ain

Source :

GeoNames : Bourg-en-Bresse (Auvergne-Rhône-Alpes, Ain)

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Préfecture, prison et maternité.

Cote : 4 N 38

Période : 1879 - 1880

Fonds : Bâtiments départementaux (4 N)
Demandes de renseignements d'autres départements à propos de l'exécution des travaux d'entretien.

Cote : 4 N 42

Période : 1871 - 1913

Fonds : Bâtiments départementaux (4 N)
Démolition des constructions existantes, début des travaux de construction et cérémonie de pose de la première pierre.

Cote : 4 N 54

Période : 1854 - 1858

Fonds : Bâtiments départementaux (4 N)
Financement et contentieux.

Cote : 4 N 55

Période : 1855 - 1865

Fonds : Bâtiments départementaux (4 N)
Incendie de 1885 et reconstruction

Cote : 4 N 60-63

Période : 1885 - 1913

Fonds : Bâtiments départementaux (4 N)
Règlement du sinistre.

Cote : 4 N 60

Période : 1885 - 1886

Fonds : Bâtiments départementaux (4 N)
Reconstruction.

Cote : 4 N 63

Période : 1886 - 1913

Fonds : Bâtiments départementaux (4 N)
Réparations et réfection des toitures.

Cote : 4 N 67

Période : 1867 - 1931

Fonds : Bâtiments départementaux (4 N)
Agrandissement et aménagement de la salle du Conseil général.

Cote : 4 N 68

Période : 1879 - 1928

Fonds : Bâtiments départementaux (4 N)
Transfert des WC et appropriation des bureaux de l'aile droite.

Cote : 4 N 70

Période : 1921 - 1921

Fonds : Bâtiments départementaux (4 N)

Bourg-en-Bresse (Ain, France) -- Hôtel de la préfecture de l'Ain

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