Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Craz-en-Michaille (Injoux-Génissiat, Ain, France)

Source :

GeoNames : Craz (Auvergne-Rhône-Alpes, Ain)

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Craz-en-Michaille

Cote : 2 O 1647-1654

Période : 1803 - 1946

Fonds : Dossiers d'administration communale
Impôts.

Cote : 2 O 1647

Période : 1820 - 1821

Fonds : Dossiers d'administration communale
Police.

Cote : 2 O 1648

Période : 1876 - 1910

Fonds : Dossiers d'administration communale
Comptabilité.

Cote : 2 O 1649

Période : 1889 - 1889

Fonds : Dossiers d'administration communale
Bâtiments communaux

Cote : 2 O 1650-1651

Période : 1803 - 1946

Fonds : Dossiers d'administration communale
Bac-lavoirs, église, presbytère, cimetière.

Cote : 2 O 1650

Période : 1803 - 1936

Fonds : Dossiers d'administration communale
Maisons d'école

Cote : 2 O 1651

Période : 1866 - 1946

Fonds : Dossiers d'administration communale
Biens communaux.

Cote : 2 O 1652

Période : 1806 - 1933

Fonds : Dossiers d'administration communale
Travaux publics.

Cote : 2 O 1653

Période : 1902 - 1937

Fonds : Dossiers d'administration communale
Enseignement.

Cote : 2 O 1654

Période : 1887 - 1903

Fonds : Dossiers d'administration communale

Craz-en-Michaille (Injoux-Génissiat, Ain, France)

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