Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Roquebrune (Gironde, France)

Source :

GeoNames :
Roquebrune (Nouvelle-Aquitaine, Gironde) - commune
Roquebrune (Nouvelle-Aquitaine,Gironde) - lieu habité

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Queyrac, 1815-1829 ; Quinsac, 1815-1829 ; Rauzan, 1816-1828 ; Reignac, 1828-1829 ; Rimons, 1825-1830 ; Riocaud, 1824-1826 ; Rions, 1815-1825...

Cote : 3 M 493

Période : 1815 - 1830

Fonds : Plébiscite - Elections
Jagour (Jean-Auguste), 1841, Saint-Ferme (1882-1895) ; Jallet (François), 1814, grand séminaire de Bordeaux (1862) ; Jambon, Les Artigues-de...

Cote : 1 V 33

Période : 1800 - 1905

Fonds : Cultes : archives concordataires et relations avec les associations cultuelles
Q-R

Cote : 8 V 41

Fonds : Cultes : archives concordataires et relations avec les associations cultuelles
1751-1794

Cote : 4 B 75

Période : 1751 - 1794

Fonds : Sénéchaussée et siège présidial de Bazas
Reconnaissances féodales.

Cote : E DEPOT 8339

Période : 1738 - 1769

Fonds : Archives communales déposées
Baptêmes - Mariages - Sépultures

Cote : E DEPOT 8340-8345

Période : 1576 - 1793

Fonds : Archives communales déposées
1733-1752

Cote : E DEPOT 8342

Période : 1733 - 1752

Fonds : Archives communales déposées
1773-1793

Cote : E DEPOT 8344

Période : 1773 - 1793

Fonds : Archives communales déposées
Etat des sommes versées par les membres d'une confrérie pour des messes.

Cote : E DEPOT 8345

Période : 1784 - 1784

Fonds : Archives communales déposées
Enregistrement des lois et décrets (1793-an IV) Compte rendu des travaux du Conseil généaral (1818)

Cote : E DEPOT 8345

Période : 1793 - 1818

Fonds : Archives communales déposées

Roquebrune (Gironde, France)

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