Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Pierre-de-Bat (Gironde, France)

Source :

GeoNames :
Saint-Pierre-de-Bat (Nouvelle-Aquitaine, Gironde) - commune
Saint-Pierre-de-Bat (Nouvelle-Aquitaine, Gironde) - lieu habité

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1656-1730

Cote : E DEPOT 3584

Période : 1656 - 1730

Fonds : Archives communales déposées
Conseil municipal

Cote : E DEPOT 3587-3589

Période : 1803 - 1916

Fonds : Archives communales déposées
Etat civil

Cote : E DEPOT 3590-3596

Période : 1793 - 1832

Fonds : Archives communales déposées
Mariages.

Cote : E DEPOT 3592

Période : 1799 - 1819

Fonds : Archives communales déposées
Contributions, administrations financières

Cote : E DEPOT 3597-3600

Période : 1791 - 1841

Fonds : Archives communales déposées
Cadastre : mutations de propriétés.

Cote : E DEPOT 3600

Période : 1820 - 1827

Fonds : Archives communales déposées
Bureau de bienfaisance, secours d'urgence

Cote : E DEPOT 3602-3605

Période : 1869 - 1904

Fonds : Archives communales déposées
1884-1894

Cote : E DEPOT 3604

Période : 1884 - 1894

Fonds : Archives communales déposées
1895-1904

Cote : E DEPOT 3605

Période : 1895 - 1904

Fonds : Archives communales déposées
Instruction publique, sciences, lettres et arts

Cote : E DEPOT 3607

Période : 1902 - 1919

Fonds : Archives communales déposées

Saint-Pierre-de-Bat (Gironde, France)

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