Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Sauveur-de-Puynormand (Gironde, France)

Source :

GeoNames :
Saint-Sauveur-de-Puynormand (Nouvelle-Aquitaine, Gironde) - commune
Saint-Sauveur-de-Puynormand (Nouvelle-Aquitaine,Gironde) - lieu habité

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Canton de Lussac : Saint-Sauveur

Cote : 3 M 106/93

Période : 1848 - 1848

Fonds : Plébiscite - Elections
Election

Cote : E DEPOT 9109

Période : 1830 - 1907

Fonds : Archives communales déposées
Listes électorales.

Cote : E DEPOT 9109

Période : 1839 - 1907

Fonds : Archives communales déposées
Listes d'appel et d'inscription des votants.

Cote : E DEPOT 9109

Période : 1865 - 1898

Fonds : Archives communales déposées
Procès verbaux d'élections sénatoriales (1876-1885), législatives (1863-1885), cantonales et d'arrondissement (1852-1904), municipales (1837...

Cote : E DEPOT 9109

Période : 1837 - 1904

Fonds : Archives communales déposées
Arrêtés, procès-verbaux de jnomination de maires, adjoints et consiellers municipaux.

Cote : E DEPOT 9109

Période : 1830 - 1884

Fonds : Archives communales déposées
Finances de la commune

Cote : E DEPOT 9110-9111

Période : 1829 - 1948

Fonds : Archives communales déposées
Comptabilité

Cote : E DEPOT 9110-9111

Période : 1829 - 1948

Fonds : Archives communales déposées
Budgets.

Cote : E DEPOT 9110

Période : 1829 - 1890

Fonds : Archives communales déposées
Comptes administratifs.

Cote : E DEPOT 9111

Période : 1834 - 1901

Fonds : Archives communales déposées

Saint-Sauveur-de-Puynormand (Gironde, France)

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