Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Soussans (Gironde, France)

Source :

GeoNames :
Soussans (Nouvelle-Aquitaine, Gironde) - commune
Soussans (Nouvelle-Aquitaine,Gironde) - lieu habité

760 contenus liés

Soussans

Cote : 4 E 6, 21-22, 34-35, 46-48, 61-63, 75-77, 87-89, 101-103, 118, 132, 3940-3943, 4060, 4088, 4118, 4204, 4234, 13329-13348, 15067, 18784-18788, 21901-21920, 27073-27077, 27515-27516, 27535, 32768-32807

Période : 1692 - 1994

Fonds : Registres paroissiaux et d'état civil des communes de Salaunes à Soussans
Registres paroissiaux

Cote : 4 E 3940-3941

Période : 1692 - 1792

Fonds : Registres paroissiaux et d'état civil des communes de Salaunes à Soussans
Baptêmes - Mariages - Sépultures

Cote : 4 E 3940-3941

Période : 1692 - 1792

Fonds : Registres paroissiaux et d'état civil des communes de Salaunes à Soussans
Les dates extrêmes sont : 1692-1696, 1737-1762

Cote : 4 E 3940

Période : 1692 - 1762

Fonds : Registres paroissiaux et d'état civil des communes de Salaunes à Soussans
1763-1792

Cote : 4 E 3941

Période : 1763 - 1792

Fonds : Registres paroissiaux et d'état civil des communes de Salaunes à Soussans
Registres d'état civil

Cote : 4 E 3942-3943, 4060, 4088, 4118, 4204, 4234, 13329-13348, 15067, 18784-18788, 21901-21920, 27073-27077, 32768-32807

Période : 1793 - 1994

Fonds : Registres paroissiaux et d'état civil des communes de Salaunes à Soussans
Mariages : 1793-an VI, an IX-an XI Publications de mariage : an XI Décès : 1793-an XI

Cote : 4 E 3943

Période : 1793 - 1803

Fonds : Registres paroissiaux et d'état civil des communes de Salaunes à Soussans
Naissances - Mariages - Décès - Publications de mariages

Cote : 4 E 4060, 4088, 4118, 4204, 4234

Période : 1803 - 1810

Fonds : Registres paroissiaux et d'état civil des communes de Salaunes à Soussans
an XII

Cote : 4 E 4060

Période : 1803 - 1804

Fonds : Registres paroissiaux et d'état civil des communes de Salaunes à Soussans
an XIII

Cote : 4 E 4088

Période : 1804 - 1805

Fonds : Registres paroissiaux et d'état civil des communes de Salaunes à Soussans

Soussans (Gironde, France)

760 contenus liés

Liens