Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Nonancourt (Eure, France)

Source :

GeoNames :
Nonancourt (Normandie, Eure) - commune
Nonancourt (Normandie, Eure) - lieu habité

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Bail. [maison,terre et vigne]. Vandandrives, Jean-Léonard, et sa soeur, (veuve). Leroy, François. Nonancourt (Eure)

Cote : MC/ET/LXV/449

Période : 1781 - 1781

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Claude Nicolas BALLET, 1780 - 1807 (étude LXV)
76 IFA 3449/3

Cote : 76 IFA 3449/3

Période : 1935 - 1935

Fonds : Bétons armés Hennebique (BAH) : bureau technique central
PÉRIER, Jacques

Cote : V/1/361

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1749, 1750 et 1751
Passeport de Armand Lambert

Cote : 4 M 743/170

Fonds : Passeports pour l'étranger
HERSANT, Jacques

Cote : V/1/261

Fonds : Grande chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1724, 1725 et 1726
Inventaire après décès de Justine Georgette Lettier, épouse de Orphire Narcisse Constant Poidevin, demeurant boulevard Saint Denis cité d'Or...

Période : 1840 - 1840

Fonds : Minutes et répertoires du notaire François Philibert DESSAIGNES, 25 avril 1832 - 16 mai 1850 (étude LXXXIII)
Titre, détail sommaire et table

Cote : CP/F/14/8451

Période : 1743 - 1759

Fonds : Atlas de Trudaine pour la généralité d'Alençon : CP/F/14/8450-CP/F/14/8452
Vente par Claude Heudon, mégissier, à Saint-Marcel, à Jacques Marcellet, tanneur, à Nonancourt, de tous les cuirets 'que led. Heudon peult e...

Cote : MC/ET/XXXIII/33

Période : 1548 - 1548

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Catherin FARDEAU, 7 septembre 1539 - 20 avril 1549 (étude XXXIII)
Procuration par Guillaume Morise, étudiant, curé de Saint-Martin de Nonancourt et de La Madeleine, son annexe, diocèse d'Evreux, à Symon Mor...

Cote : MC/ET/XXXIII/188

Période : 1575 - 1575

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Philippe LAMIRAL, 23 avril 1555 - 12 décembre 1577 (étude XXXIII)
Marché entre Claude Heudon, mégissier, à Saint-Marcel, sur le Pont aux tripes, et Jacques Marcellet le jeune, tanneur, à Nonancourt, pour la...

Cote : MC/ET/XXXIII/34

Période : 1549 - 1549

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Catherin FARDEAU, 23 avril 1549 - 25 mars 1559 (étude XXXIII)

Nonancourt (Eure, France)

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