Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Baziège (Haute-Garonne, France)

Source :

GeoNames :
Baziège (Occitanie, Haute-Garonne) - commune
Baziège (Occitanie, Haute-Garonne) - lieu habité

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Baziège. Baziège.

Cote : 2747 W 382

Période : 1968 - 1968

Fonds : 2747 W
C à F.

Cote : 5904 W 127

Période : 1936 - 1974

Fonds : 5904W
Réalisation d'une plate forme de messagerie sur la commune de Toulouse (SCI Valérie, 17 juillet 1996). Exutoire au Touch du réseau d'eaux pl...

Cote : 6815 W 41

Période : 1978 - 2008

Fonds : 6815 W
Aigrefeuille ; Albiac ; Auragne ; Aureville ; Auriac-sur-Vendinelle ; Aurin ; Auzeville-Tolosane ; Avignonet-Lauragais ; Ayguesvives ; Azas ...

Cote : 5980 W 504

Période : 1984 - 1984

Fonds : 5980W
Auriac-sur-Vendinelle ; Baziège ; Beauville ; Bélesta-en-Lauragais ; Le Cabanial ; Cambiac ; Caragoudes ; Caraman ; Le Faget ; Falga ; Fourq...

Cote : 5980 W 506

Période : 1983 - 1983

Fonds : 5980W
Baziège ; Bazus.

Cote : 5980 W 9

Période : 1975 - 1979

Fonds : 5980W
1975-1977.

Cote : 5980 W 133

Période : 1975 - 1977

Fonds : 5980W
Baziège

Cote : 2 O 48 1-16

Période : 1801 - 1940

Fonds : Communes en B, dossiers d'administration communale
Finances de la commune et contributions.

Cote : 2 O 48 1-4

Période : 1801 - 1940

Fonds : Communes en B, dossiers d'administration communale
Comptabilité.

Cote : 2 O 48 1-3

Période : 1801 - 1940

Fonds : Communes en B, dossiers d'administration communale

Baziège (Haute-Garonne, France)

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