Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Nice (Alpes-Maritimes, France)

Source :

GeoNames :
Nice (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Alpes-Maritimes) - lieu habité
Nice (Alpes-Maritimes, France) - commune

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W - Petite enfance à Nice depuis la décentralisation

Période : 1970 - 2011
Série T - Urbanisme et construction à Nice

Période : 1861 - 2013
Le magistrat général de santé prévient les syndics de la mise en quarantaine, par les officiers de la santé de Cuneo et Mondovi, des voyageu...

Cote : GG 48-14

Période : 1637 - 1637

Fonds : Série GG - Cultes, instruction et assistance à Nice avant la Révolution
Extraction du bois, règlements d'exploitation et de transport des bois de forêts communales de Saorge, Breil, Tende et La Brigue.

Cote : A 4/3

Période : 1831 - 1853

Fonds : Série A - Lois et actes du pouvoir central
Actes contre Jean-Baptiste Saorgino, de Saorge, adjudicataire de la boucherie.

Cote : HH 77-5

Période : 1640 - 1640

Fonds : Série HH - Affaires économiques à Nice avant la Révolution
Réglementation par Philippe II, de l'adjudication des lesdes et gabelles.

Cote : HH 92-2

Fonds : Série HH - Affaires économiques à Nice avant la Révolution
Procuration donnée par le conseil de ville, en présence du viguier et du capitaine, au marchand Napoléon Grimaldi pour aller acheter du blé ...

Cote : HH 1-10

Fonds : Série HH - Affaires économiques à Nice avant la Révolution
Délibérations de la municipalité de canton

Période : 1797 - 1800

Fonds : Série D - Administration générale de la commune de Nice (première partie)
4e jour complémentaire an V-28 vendémiaire an VIII.

Cote : D 8

Période : 1797 - 1799

Fonds : Série D - Administration générale de la commune de Nice (première partie)
6 brumaire-27 fructidor an VII.

Cote : D 9

Période : 1798 - 1799

Fonds : Série D - Administration générale de la commune de Nice (première partie)
1er brumaire-16 thermidor an VII.

Cote : D 10

Période : 1798 - 1799

Fonds : Série D - Administration générale de la commune de Nice (première partie)
25 thermidor-5e jour complémentaire an VII.

Cote : D 11

Période : 1799 - 1799

Fonds : Série D - Administration générale de la commune de Nice (première partie)
5 vendémiaire-13 brumaire an VIII.

Cote : D 12

Période : 1799 - 1799

Fonds : Série D - Administration générale de la commune de Nice (première partie)
12 vendémiaire-18 germinal an VIII.

Cote : D 13

Période : 1799 - 1800

Fonds : Série D - Administration générale de la commune de Nice (première partie)
Projet Aublet

Période : 1947 - 1955

Fonds : Série T - Urbanisme et construction à Nice
Plan d'extension : projet Aublet annulé.

Cote : 1 T 4

Période : 1947 - 1955

Fonds : Série T - Urbanisme et construction à Nice
Honoré II, prince de Monaco, prévient les officiers de la santé que des soldats, venant de Catalogne et passant par le Languedoc où sévit la...

Cote : GG 48-18

Période : 1640 - 1640

Fonds : Série GG - Cultes, instruction et assistance à Nice avant la Révolution
Lettres envoyées par les syndics relatives à des régions où sévit la peste, notamment la Catalogne, la Provence et aux mesures sanitaires à ...

Cote : GG 48-44

Période : 1654 - 1654

Fonds : Série GG - Cultes, instruction et assistance à Nice avant la Révolution
Actes contre le Catalan Jacques de Gragniana relatifs à la saisie d'une barque et de son chargement appartenant à des hommes de Andoria et r...

Cote : HH 100-10

Fonds : Série HH - Affaires économiques à Nice avant la Révolution
Réfugiés corses et cisalpins

Période : 1792 - 1800

Fonds : Série Q - Assistance et prévoyance à Nice
Secours accordés aux réfugiés corses de l'an III.

Cote : Q 21

Période : 1792 - 1794

Fonds : Série Q - Assistance et prévoyance à Nice
Correspondance, indemnités.

Cote : Q 22

Période : 1798 - 1800

Fonds : Série Q - Assistance et prévoyance à Nice
De saint François de Sales.

Cote : GG 2-11

Période : 1769 - 1769

Fonds : Série GG - Cultes, instruction et assistance à Nice avant la Révolution
Convention entre l'évêque Palletis et les Dominicains pour le transfert de la chapelle Saint-Barthélemy du couvent Saint-Dominique à la cath...

Cote : GG 5-6

Période : 1652 - 1652

Fonds : Série GG - Cultes, instruction et assistance à Nice avant la Révolution
Prêcheurs

Période : 1389 - 1793

Fonds : Série GG - Cultes, instruction et assistance à Nice avant la Révolution

Nice (Alpes-Maritimes, France)

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