Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Nice (Alpes-Maritimes, France)

Source :

GeoNames :
Nice (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Alpes-Maritimes) - lieu habité
Nice (Alpes-Maritimes, France) - commune

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11 germinal-5e jour complémentaire an IV.

Cote : D 5

Période : 1796 - 1796

Fonds : Série D - Administration générale de la commune de Nice (première partie)
3 messidor an V-11 brumaire an VI.

Cote : D 7

Période : 1797 - 1797

Fonds : Série D - Administration générale de la commune de Nice (première partie)
Délibérations de la municipalité de canton

Période : 1797 - 1800

Fonds : Série D - Administration générale de la commune de Nice (première partie)
4e jour complémentaire an V-28 vendémiaire an VIII.

Cote : D 8

Période : 1797 - 1799

Fonds : Série D - Administration générale de la commune de Nice (première partie)
6 brumaire-27 fructidor an VII.

Cote : D 9

Période : 1798 - 1799

Fonds : Série D - Administration générale de la commune de Nice (première partie)
25 thermidor-5e jour complémentaire an VII.

Cote : D 11

Période : 1799 - 1799

Fonds : Série D - Administration générale de la commune de Nice (première partie)
25 floréal an X-1er prairial an XI.

Cote : D 16

Période : 1802 - 1803

Fonds : Série D - Administration générale de la commune de Nice (première partie)
19 messidor an XIII.

Cote : D 18

Fonds : Série D - Administration générale de la commune de Nice (première partie)
24 juillet 1813-20 juin 1814

Cote : D 21

Période : 1813 - 1814

Fonds : Série D - Administration générale de la commune de Nice (première partie)
Actes consulaires

Période : 1814 - 1859

Fonds : Série D - Administration générale de la commune de Nice (première partie)

Nice (Alpes-Maritimes, France)

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