Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Nice (Alpes-Maritimes, France)

Source :

GeoNames :
Nice (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Alpes-Maritimes) - lieu habité
Nice (Alpes-Maritimes, France) - commune

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Cote : CFI/9/36

Période : 1947 - 1947

Fonds : Collection des affiches des Unions locales CFTC-CFDT
Participation de la CFDT au congrès de la prud'homie à Nice les 19-23 septembre 1968

Cote : CH/7/772

Période : 1968 - 1968

Fonds : Fonds du Secrétariat confédéral CFTC puis CFDT (1874-1988)
Hôtel des finances des Alpes-Maritimes et direction générale des douanes, Nice (Alpes-Maritimes)

Cote : CHAAN-E-62-5

Période : 1962 - 1966

Fonds : Chatelin, André (1915-2007)
Ecrits et plans pliés

Cote : 1

Période : 1962 - 1966

Fonds : Chatelin, André (1915-2007)
49 IFA 27

Cote : 49 IFA 27

Période : 1962 - 1966

Fonds : Chatelin, André (1915-2007)
49 IFA 62

Cote : 49 IFA 62

Période : 1962 - 1966

Fonds : Chatelin, André (1915-2007)
49 IFA 138

Cote : 49 IFA 138

Période : 1962 - 1966

Fonds : Chatelin, André (1915-2007)
162 IFA 645/1

Cote : 162 IFA 645/1

Période : 1967 - 1969

Fonds : Atelier de Montrouge (ATM)
162 IFA 645/2

Cote : 162 IFA 645/2

Période : 1967 - 1969

Fonds : Atelier de Montrouge (ATM)
1967-1969. Musée d'art moderne, Nice (Alpes-Maritimes) : plan masse, situation (étude préalable, pl. 16), sept. 1967.

Cote : CB-25-05-07-18

Période : 1967 - 1969

Fonds : Atelier de Montrouge (ATM)

Nice (Alpes-Maritimes, France)

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