Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Nice (Alpes-Maritimes, France)

Source :

GeoNames :
Nice (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Alpes-Maritimes) - lieu habité
Nice (Alpes-Maritimes, France) - commune

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AJACCIO | - Port de plaisance d'Ajaccio et Solenzara. 1982

Cote : 19870614/1

Période : 1980 - 1986

Fonds : Industrie ; Direction de l'action régionale et de la petite et moyenne industrie ; Service chambres de commerce et d'industrie - sous-direct...
BEZIERS | dossier n°1 | - Divers. 1982 - 1984 | - Formation | . création d'une business school. 1983 - 1984 | . matériel pour le centre de f...

Cote : 19870614/1

Période : 1980 - 1986

Fonds : Industrie ; Direction de l'action régionale et de la petite et moyenne industrie ; Service chambres de commerce et d'industrie - sous-direct...
MARSEILLE | dossier n°1 | - Divers. 1980 - 1985 | dossier n°2 | - Hôtel consulaire à Marseille. 1982 | . antenne à Martigues. 1982 - 1984

Cote : 19870614/2

Période : 1980 - 1986

Fonds : Industrie ; Direction de l'action régionale et de la petite et moyenne industrie ; Service chambres de commerce et d'industrie - sous-direct...
. Port autonome de Marseille. 1983 | . gare de fret. 1981 | . ZI d'Aubagne - les Paludes II. 1985 | . ZI d'Aubagne. 1983 | . ZAC de Château-...

Cote : 19870614/4

Période : 1980 - 1986

Fonds : Industrie ; Direction de l'action régionale et de la petite et moyenne industrie ; Service chambres de commerce et d'industrie - sous-direct...
Nimes et Perpignan

Cote : 19870614/5

Période : 1980 - 1986

Fonds : Industrie ; Direction de l'action régionale et de la petite et moyenne industrie ; Service chambres de commerce et d'industrie - sous-direct...
NIMES | - Divers. 1981 - 1984 | - Hôtel consulaire. 1982 - 1984 | - Formation. 1983 - 1984 | - Equipement | . gare routière, aéroport, ZI. 1...

Cote : 19870614/5

Période : 1980 - 1986

Fonds : Industrie ; Direction de l'action régionale et de la petite et moyenne industrie ; Service chambres de commerce et d'industrie - sous-direct...
BENSA, Antoine

Cote : F/19/2804

Période : 1879 - 1879

Fonds : Cultes. Culte catholique : dossiers individuels des vicaires généraux et des vicaires capitulaires (1830-1905)
CAPPATTI, Jean Honoré

Cote : F/19/2804

Période : 1898 - 1898

Fonds : Cultes. Culte catholique : dossiers individuels des vicaires généraux et des vicaires capitulaires (1830-1905)
ABBO, Gonzalve

Cote : F/19/2839

Période : 1900 - 1900

Fonds : Cultes. Culte catholique : dossiers individuels des chanoines (1830-1905)
7) E.N.P. de Roubaix-Hem

Cote : 19960132/17-19960132/22

Période : 1964 - 1994

Fonds : Intérieur ; Direction générale de la Police nationale ; Direction de l'administration de la police nationale ; Sous-direction de l'administr...
L.2 : comptes rendus de réunion de travail : 04/08/1988-27-08-1990

Période : 1964 - 1994

Fonds : Intérieur ; Direction générale de la Police nationale ; Direction de l'administration de la police nationale ; Sous-direction de l'administr...
. dossier de création :

Cote : 19960132/18

Période : 1964 - 1994

Fonds : Intérieur ; Direction générale de la Police nationale ; Direction de l'administration de la police nationale ; Sous-direction de l'administr...
L2 : équipement d'une école provisoire : mise à disposition du groupe scolaire Léandre DUPRE

Période : 1990 - 1990

Fonds : Intérieur ; Direction générale de la Police nationale ; Direction de l'administration de la police nationale ; Sous-direction de l'administr...
L3 : programme d'aménagement de l'école provisoire

Période : 1991 - 1991

Fonds : Intérieur ; Direction générale de la Police nationale ; Direction de l'administration de la police nationale ; Sous-direction de l'administr...
. dossier de création : | L1 : mise en place de l'école provisoire : détail de l'équipement nécessaire

Période : 1991 - 1991

Fonds : Intérieur ; Direction générale de la Police nationale ; Direction de l'administration de la police nationale ; Sous-direction de l'administr...
L1 : consultation des concepteurs, rapport d'analyse des candidatures

Période : 1989 - 1989

Fonds : Intérieur ; Direction générale de la Police nationale ; Direction de l'administration de la police nationale ; Sous-direction de l'administr...
. dossier technique :

Cote : 19960132/20

Période : 1964 - 1994

Fonds : Intérieur ; Direction générale de la Police nationale ; Direction de l'administration de la police nationale ; Sous-direction de l'administr...
. dossier technique :

Cote : 19960132/21

Période : 1964 - 1994

Fonds : Intérieur ; Direction générale de la Police nationale ; Direction de l'administration de la police nationale ; Sous-direction de l'administr...
8)- E.N.P. de Saint-Malo

Cote : 19960132/22-19960132/23

Période : 1964 - 1994

Fonds : Intérieur ; Direction générale de la Police nationale ; Direction de l'administration de la police nationale ; Sous-direction de l'administr...
L1 : -liste des équipements nécessaires

Période : 1987 - 1988

Fonds : Intérieur ; Direction générale de la Police nationale ; Direction de l'administration de la police nationale ; Sous-direction de l'administr...
L2 : -dossier d'étude sur la restauration

Période : 1987 - 1988

Fonds : Intérieur ; Direction générale de la Police nationale ; Direction de l'administration de la police nationale ; Sous-direction de l'administr...
. dossier de création (textes de fondation, historique)

Cote : 19960132/23

Période : 1946 - 1980

Fonds : Intérieur ; Direction générale de la Police nationale ; Direction de l'administration de la police nationale ; Sous-direction de l'administr...
. dossier de création

Période : 1972 - 1975

Fonds : Intérieur ; Direction générale de la Police nationale ; Direction de l'administration de la police nationale ; Sous-direction de l'administr...
. dossier de fonctionnement

Période : 1985 - 1991

Fonds : Intérieur ; Direction générale de la Police nationale ; Direction de l'administration de la police nationale ; Sous-direction de l'administr...
. dossier de fonctionnement

Période : 1986 - 1990

Fonds : Intérieur ; Direction générale de la Police nationale ; Direction de l'administration de la police nationale ; Sous-direction de l'administr...
12)- Projets de créations d'E.N.P.à

Cote : 19960132/26-19960132/27

Période : 1964 - 1994

Fonds : Intérieur ; Direction générale de la Police nationale ; Direction de l'administration de la police nationale ; Sous-direction de l'administr...
* Montpellier : notes de proposition du Préfet

Période : 1989 - 1989

Fonds : Intérieur ; Direction générale de la Police nationale ; Direction de l'administration de la police nationale ; Sous-direction de l'administr...
- de Saint-Cyr-au-Mont d'or II ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DE POLICE

Cote : 19960132/27

Période : 1964 - 1994

Fonds : Intérieur ; Direction générale de la Police nationale ; Direction de l'administration de la police nationale ; Sous-direction de l'administr...
. dossier de création : règlement intérieur (1973 ; 1978), conseil d'administration : création, pv (1978)

Période : 1973 - 1978

Fonds : Intérieur ; Direction générale de la Police nationale ; Direction de l'administration de la police nationale ; Sous-direction de l'administr...
. dossier de fonctionnement (même composition que les E.N.P.)

Période : 1982 - 1989

Fonds : Intérieur ; Direction générale de la Police nationale ; Direction de l'administration de la police nationale ; Sous-direction de l'administr...
. dossier de fonctionnement (même composition que les E.N.P.)

Période : 1981 - 1989

Fonds : Intérieur ; Direction générale de la Police nationale ; Direction de l'administration de la police nationale ; Sous-direction de l'administr...
. dossier de fonctionnement (même composition que les E.N.P.)

Période : 1980 - 1991

Fonds : Intérieur ; Direction générale de la Police nationale ; Direction de l'administration de la police nationale ; Sous-direction de l'administr...
Sans titre

Cote : 19960132/32

Période : 1964 - 1994

Fonds : Intérieur ; Direction générale de la Police nationale ; Direction de l'administration de la police nationale ; Sous-direction de l'administr...
1)- S.G.A.P. de Bordeaux (Bordeaux, la Rochelle, Limoges, Pau, Poitiers)

Période : 1984 - 1988

Fonds : Intérieur ; Direction générale de la Police nationale ; Direction de l'administration de la police nationale ; Sous-direction de l'administr...
2)- S.G.A.P. de Dijon (Dijon, Plombières-les-Dijon)

Période : 1985 - 1987

Fonds : Intérieur ; Direction générale de la Police nationale ; Direction de l'administration de la police nationale ; Sous-direction de l'administr...
3)- S.G.A.P. de Lille (Arras, Béthune, Creil, Lille, Valenciennes, Roubaix, Rouen)

Période : 1984 - 1988

Fonds : Intérieur ; Direction générale de la Police nationale ; Direction de l'administration de la police nationale ; Sous-direction de l'administr...
6)- S.G.A.P. de Lyon (Lyon, Clermont-Ferrand, Grenoble, Montluçon, Saint-Etienne)

Période : 1984 - 1987

Fonds : Intérieur ; Direction générale de la Police nationale ; Direction de l'administration de la police nationale ; Sous-direction de l'administr...
10)- S.G.A.P. de Tours (Orléans)

Période : 1984 - 1987

Fonds : Intérieur ; Direction générale de la Police nationale ; Direction de l'administration de la police nationale ; Sous-direction de l'administr...
. dossiers de fonctionnement des C.S.F. :

Période : 1964 - 1994

Fonds : Intérieur ; Direction générale de la Police nationale ; Direction de l'administration de la police nationale ; Sous-direction de l'administr...
* Polynésie française

Période : 1986 - 1990

Fonds : Intérieur ; Direction générale de la Police nationale ; Direction de l'administration de la police nationale ; Sous-direction de l'administr...
* La Réunion

Période : 1984 - 1985

Fonds : Intérieur ; Direction générale de la Police nationale ; Direction de l'administration de la police nationale ; Sous-direction de l'administr...
. dossier de fonctionnement concernant le matériel audiovisuel, le mobilier, les matériels de cuisine, les moyens mobiles, les transmissions...

Cote : 19960132/35

Période : 1982 - 1991

Fonds : Intérieur ; Direction générale de la Police nationale ; Direction de l'administration de la police nationale ; Sous-direction de l'administr...
Palais de justice de Nantes, construction.

Cote : 20020341/1

Période : 1995 - 2000

Fonds : Justice ; Délégation générale au programme pluriannuel d'équipement (1992-2001)
Dossier de contrôle technique

Période : 1995 - 1996

Fonds : Justice ; Délégation générale au programme pluriannuel d'équipement (1992-2001)
Marché de travaux (Tome 3, 4 et 6)

Cote : 20020341/4

Période : 1998 - 1998

Fonds : Justice ; Délégation générale au programme pluriannuel d'équipement (1992-2001)
Centre pénitentiaire de Rémire Montjoly, construction.

Cote : 20020341/13-20020341/14

Période : 1998 - 2001

Fonds : Justice ; Délégation générale au programme pluriannuel d'équipement (1992-2001)
Projet de marché Contrôle Technique concernant les travaux complémentaires de sûreté

Période : 2000 - 2000

Fonds : Justice ; Délégation générale au programme pluriannuel d'équipement (1992-2001)
Marchés de travaux et avenants 1 et 2 concernant les travaux complémentaires de sûreté

Cote : 20020341/14

Période : 2000 - 2001

Fonds : Justice ; Délégation générale au programme pluriannuel d'équipement (1992-2001)
Sans titre

Cote : 20020341/15

Période : 1997 - 2000

Fonds : Justice ; Délégation générale au programme pluriannuel d'équipement (1992-2001)
Dossier de Consultation d'Entreprises (suite)

Cote : 20020341/21

Période : 2000 - 2000

Fonds : Justice ; Délégation générale au programme pluriannuel d'équipement (1992-2001)

Nice (Alpes-Maritimes, France)

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