Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Cazères (Haute-Garonne, France)

Source :

GeoNames :
Cazères (Occitanie, Haute-Garonne) - commune
Cazères (Occitanie, Haute-Garonne) - lieu habité

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Contrat de mariage entre Jean Auguères, fondeur, demeurant 63, rue Petit, veuf en premières noces, sans enfant, de Jeanne Sophie Blanchard, ...

Cote : MC/ET/LXXX/469

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Lucien Isidore RAGOT, 1er décembre 1855 - 15 mars 1873 (étude LXXX)
FAURE, Jean Joseph

Cote : V/1/402

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1757, 1758 et 1759
DEBANT, Jean Baptiste

Cote : V/1/413

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1760, 1761 et 1762
Registres d'ordre et instructions du bureau.

Cote : 3 Q 11 1 - 3

Période : 1893 - 1961

Fonds : Bureau d'enregistrement de Cazères
1893-1931 (n° 1).

Cote : 3 Q 11 1

Période : 1893 - 1961

Fonds : Bureau d'enregistrement de Cazères
Inventaires des registres, tables, sommiers, papiers et autres documents.

Cote : 3 Q 11 4 - 5

Période : 1893 - 1964

Fonds : Bureau d'enregistrement de Cazères
1905-1964

Cote : 3 Q 11 5

Période : 1893 - 1964

Fonds : Bureau d'enregistrement de Cazères
Correspondance, pièces de contrôle, divers.

Cote : 3 Q 11 7

Période : 1893 - 1964

Fonds : Bureau d'enregistrement de Cazères
Notes - circulaires - communiqué.

Cote : 3 Q 11 602

Période : 1893 - 1964

Fonds : Bureau d'enregistrement de Cazères
Registre de correspondance (volume 22).

Cote : 3 Q 11 8

Période : 1929 - 1963

Fonds : Bureau d'enregistrement de Cazères

Cazères (Haute-Garonne, France)

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