Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Sogny-en-L'Angle (Marne, France)

Source :

GeoNames :
Sogny-en-l'Angle (Grand Est, Marne) - lieu habité
Sogny-en-l'Angle (Grand Est, Marne) - commune

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Sogny-en-l'Angle (51539). Tableau d'assemblage échelle 1/10000, plan mis à jour pour 1952, plan non régulier (papier)

Cote : 1756 W 220/1

Période : 1952 - 1952

Fonds : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne. Service du Cadastre (1756 W)
Sogny-en-l'Angle (51539). Section X1 1 échelle 1/2000, plan remembré pour 1954 (section X1 2e partie), plan régulier (papier)

Cote : 1756 W 220/5

Période : 1954 - 1954

Fonds : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne. Service du Cadastre (1756 W)
Sogny-en-l'Angle (51539). Section Y1 2 échelle 1/2000, plan remembré pour 1954 (section Y1 2e partie), plan régulier (papier)

Cote : 1756 W 220/9

Période : 1954 - 1954

Fonds : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne. Service du Cadastre (1756 W)
Sogny-en-l'Angle (51539). Section Z1 1 échelle 1/2000, plan remembré pour 1952 (section Z 1e partie), plan régulier (papier)

Cote : 1756 W 220/10

Période : 1952 - 1952

Fonds : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne. Service du Cadastre (1756 W)
Sogny-en-l'Angle (51539). Section Z2 1 échelle 1/2000, plan remembré pour 1952 (section Z 1e partie), plan régulier (papier)

Cote : 1756 W 220/12

Période : 1952 - 1952

Fonds : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne. Service du Cadastre (1756 W)
Sogny-en-l'Angle. Table alphabétique. Comptes A-V. Comptes supprimés.

Cote : 1248 W 1053

Période : 1954 - 1974

Fonds : Cadastre rénové (1248W, 1294 W). Matrices des propriétés foncières bâties et non bâties dites Matrices grises.Arrondissements de Châlons-en-...
Sogny-en-L'Angle. Etat de section des propriétés foncières non bâties et bâties.

Cote : 3 P 559/2

Période : 1828 - 1828

Fonds : Cadastre napoléonien (3 P). Matrices des propiétés foncières bâties et non bâties. Registres des états de section.
Baptêmes (1781-1792). Mariages (1781-1785, 1787-1789, 1791-1792). Sépultures (1781-1792). Naissances (1792-an VIII). Publications mariages (...

Cote : E DEPOT 211

Période : 1781 - 1800

Fonds : Archives communales déposées (E dépôt)
Heiltz-le-Maurupt (51289). Section ZB échelle 1/2000, plan remembré pour 1978 (extension sur Sogny-en-l'Angle section X), plan régulier (pap...

Cote : 1756 W 116/14

Période : 1978 - 1978

Fonds : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne. Service du Cadastre (1756 W)
Sogny-en-l'Angle (51539). Section Z2 2 échelle 1/2000, plan remembré pour 1954 (section Z2 2e partie), plan régulier (papier)

Cote : 1756 W 220/13

Période : 1954 - 1954

Fonds : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne. Service du Cadastre (1756 W)

Sogny-en-L'Angle (Marne, France)

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